Procès ayant opposé Wil33 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Wil33 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Dame-isabeau
Nom du juge : Argael
Date du verdict : 16/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 20 aout 1456,
Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de damoiselle Wil33.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 15 aout 1456, 1 sac de maïs a 5.90 écus.
Et en voici la preuve !!
http://img181.imageshack.us/img181/1771/speculationjm7.png
Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
**Le_troll salua les personnes présentes dans le tribunal**
Je viens parler à la place de Messire Vanack prévôt des maréchaux au moment des faits et qui a suivi cette affaire.
Je ne puis que confirmer, que ce triste sir a vendu du maïs à un vil prix et que cet achat a été effectué par madame la mairesse lavoyageuse. Une procédure de médiation a été entreprise mais il n'a pas daigner répondre comme à la convocation apparemment.
Que dire de plus, les escrocs se suivent et se ressemblent.
Bonne journée à vous
Bonjour monsieur le juge,
Et bien comme le dit le procureur Will33 a vendu du maïs à un prix non autorisé de 5,90 au lieu de 3,60,sur le marché de vienne, mais en plus le sieur Will33 élève uniquement des cochons. IL n'a aucun champ de maïs, et vu son élevage il serait supposer donner le maïs aux cochons plutôt que de le revendre.
Ainsi nous voilà devant une flagrant déli d'escroquerie, ça me semble évident.
Voilà monsieur le juge et bonne journée à vous.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que nul n'est censé ignoré la loi, je vous condamne à 5 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus