En ce jour du 12 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Dame Esereth10

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=AN30ArL1dvG0lFPuxjdVDgUML

Vous êtes accusée d’avoir vendu sur le marché de Vienne le 29 Aout un poisson à 18,55 écus et récidivé le 7 Septembre avec 2 poissons au même prix .

En voici les preuves :

http://img299.imageshack.us/img299/4100/esereth10poissonpa3.png
http://img253.imageshack.us/img253/5310/esereth10poisson2jg3.png

Or, ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est la défense.

cher monsieur,

Je n'ai fait aucune escroquerie. J'ai simplement charger le même montant que les autres. Pour savoir comment je pouvais charger comme prix, je me rendais au marché pour comparer. Si le site du marcher n'est pas correct veiller prendre le moyen pour ne pas que ces montants apparraissent. Si on ne peut se fier à ca et bien cher Monsieur je serai dans l'obligation de cesser toute activité sur ce site. Merci de votre bonne compréhension

Esereth 10
J'attends donce de vos nouvelles.

Après avoir écouté les arguments de la défense, la procureur prit la parole, prenant soin de bien ramener sur le devant sa longue chevelure, preuve de sa féminité.

Ma Dame, puis vous poser une question ?
Si quelques villageois, subitement décidaient d’aller se jeter dans le Rhône, d’après vos propos, vous les suivriez ?
Des lois existent pour protéger les braves gens et elles sont affichées partout, vous ne pouvez les ignorer au même titre que les autres habitants qui ne manqueront pas de comparaître ici, devant nous, tôt ou tard.

Se tourne face à la cour.

Monsieur le juge,
En vertu de l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie

Attendu que l’accusée s’est rendue coupable par deux fois d’escroquerie
Attendu qu’elle n’a pas répondu à la demande de médiation
Mais attendu que le préjudice causé est de faible ampleur

Je requiers, par principe et à titre d’avertissement, à l’encontre de Dame Esereth10

7 écus d’amende

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le juge, madame la procureur,

Nous sommes devant une récidiviste que je traiterais de perfide...
Elle ne respecte pas la grille des prix mais en plus elle ne le respecte pas que de quelques deniers pensant que l'on ne s'occuperait pas de son cas...
Et bien elle s'est trompée...

bien à vous

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l’accusée s’est rendue coupable par deux fois d’escroquerie
Attendu qu’elle n’a pas répondu à la demande de médiation
Mais attendu que le préjudice causé est de faible ampleur

Je vous comdamne à 7 ecus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.