En ce jour du 16 Septembre 1456

Nous, DameIsabeau, procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Dame Médina.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=Qph57xxZXhdjMRdjEs0k1Fbwc

Vous êtes accusée d’avoir acheté, et ce, malgré l’arrêté municipal dûment affiché en Halle de Lyon, une quantité importante de marchandises diverses sans autorisation, mettant ainsi en péril l’économie de la ville.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img230.imageshack.us/img230/117/medina1anh8.png
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Vu l’arrêté municipal en vigueur dans la ville de Lyon.

http://img148.imageshack.us/img148/1016/arrt1adw7.png

Et considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Médina se leva puis salua la cour respectueusement.

- Oui votre honneur. C’est exact, je reconnais les faits.

Il se trouve que je venais d’arriver à Lyon, après un long et périlleux voyage, avec tous mes biens et avec la ferme intention de m’installer dans votre si jolie ville.
Je venais juste d’acquérir un petit appartement quand on m’a porté un message de Messire Headkro de Castelcerf m’intimant de quitter la région dans les plus brefs délais pour cause de fermeture des frontières.

Elle tendit un papier au garde afin qu’il le remette au juge.

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Bonjour

Je m'appelle Headkro, lieutenant de la prévôté de Lyon

suite à l'état d'alerte prononcé récemment par le Conseil du Lyonnais Dauphiné, les frontières sont fermées et le territoire du Lyonnais Dauphiné est étroitement surveillé. Je suis malheureusement au regret de devoir vous demander de quitter notre territoire sous peine de poursuites judiciaires...

L'accueil n'est pas très chaleureux et j'en suis le premier désolé, nous sommes bien plus accueillants d'habitude, mais la raison d'état prime sur tout le reste.

Merci donc de bien vouloir repartir dès demain et de ne pas vous enfoncer plus avant dans notre territoire sous peine de poursuites judiciaires

je vous souhaite néanmoins un bon voyage

Headkro lieutenant de la prévôté de Lyon
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- Bien sur, j’ai aussitôt rédigé une réponse pour le Sieur Headkro, lui expliquant ma situation et lui demandant l’autorisation de rester.

Dans la crainte d’une réponse négative, j’ai décidé de tout de même prendre mes dispositions.
Ayant sur moi une somme assez conséquente avec laquelle je ne préfère pas voyager, j’ai décidé d’en convertir un maximum en denrées que je puisse entreposer dans mon appartement. Ainsi, j’aurais pu quitter la région sans risques et j’aurais pu attendre la réouverture des frontières pour faire mon retour.

Il est vrai que dans mon empressement, je n’ai pas pris connaissance des lois en vigueur et je m’en excuse. Je tiens tout de même à souligner que lorsque Messire Coppensbe, le maire, m’a informé que j’enfreignais la loi, j’ai immédiatement stoppé toutes transactions.

Je voudrais aussi informer la cour que, vu ma présence dans ce tribunal, je suis dorénavant dans l’obligation de demeurer à Lyon pour pouvoir assister aux débats et que je ne pourrais donc pas obéir à l’injonction qui m’a été faite de quitter la ville.

Elle remercia le juge pour son écoute puis repris sa place sur le banc.

La procureur s’avance et énonce son réquisitoire

Monsieur le juge ;

Voici une personne qui dit vouloir s’installer dans notre capitale et qui , à son arrivée ne respecte pas nos lois, mettant en péril l’économie de la ville par des achats massifs de matières premières
Bien étrange façon de vouloir s’intégrer.

Ma Dame, que vous ne soyez pas au courant des lois en vigueur dans notre duché, en tant que nouvelle arrivée je veux bien le concevoir, quoique personne n’est sensé ignorer la loi ; mais après ces premiers achats, vous récidivez malgré la mise en garde du maire, donc fait aggravant.


Vu l’article II.1.f relatif au contrôle des législations municipales

Toute fraude rendra l’individu passible d’escroquerie, voir de trouble à l’ordre public selon la gravité des faits.

Au vu de ce texte vous êtes coupable de trouble à l’ordre public

Attendu que l’accusée n’a pas respecté l’arrêté municipal.
Attendu qu’elle a persisté dans les faits
Attendu que l’accusée en est à sa première infraction dans ce duché

Je requiers à l’encontre de dame Medina une peine de

50 écus d’amende

L’accusée fut brusquement tirée de sa somnolence par le ton âpre du procureur. L’esprit encore embrumé, elle s’adresse d’une voix chevrotante au juge.

- Euh … Oui, votre honneur. Comme je l’ai déjà dis, je reconnais mes fautes et j’accepterais sans réserve le verdict que vous voudrez bien rendre.
Je souhaite seulement souligner que, contrairement à ce qu’affirment le Bourgmestre Coppensbe et le procureur Dameisabeau, j’ai cessé toutes transactions après avoir été mise en garde par le maire et que je n’ai pas persisté outre mesure.

Un dernier signe de tête à l’intention du juge puis elle s’assit en attente du verdict.

*Le porte parole du duché avait été appelé par le procureur enceinte à la barre pour témoigner. Il s'y rendit donc en espérant qu'elle ne perdrait pas les eaux ici non plus.*

Mes respects messire juge, damoiselle procureur.

Je suis l'auteur de l'arrêté qui est cité par le procureur dans ce procès.

Etant donné la position particulière de Lyon, qui est un carrefour entre trois duchés quand même, la capitale est très traversée. L'arrêté est là pour que l'afflux des voyageurs ne soit pas au détriment des habitants de la ville en protégeant leur marché et l'économie.

Dame médina selon les preuves apportées a enfreint l'arrêté sur deux articles;
Tout d'abord en achetant 10 peaux :
"- l'achat de matière première est interdite pour toute personne qui n'est pas lyonnaise et tout artisan qui n'a pas besoin de cette matière première pour produire. (blé, mais, carcasses de cochons, de vaches, peaux, laines, lait) "
Puis en achetant 23 poissons :
"- l'achat de viande, poisson et pain est limitée à deux unités par jour pour les non dauphinois."

*Il s'inclina*

En espérant que mes lumières auront faites avencer ce procès, je vous salue.

Sire juge, dame procureur,

Si aujourd'hui je suis devant vous, c'est pour témoigner des achats intempestif que dame Medina à commis dans la nuit de lundi à mardi sur le marché lyonnais.
Tel mon habitude, je me suis levè tôt et me suis rendu à mon bureau pour avoir les comptes rendus des activitées commerciales de la nuit. Quel ne fût pas mon étonnement quand le préposé aux ventes m'a signalé qu'une étrangère vidait notre marché de certains produits vitaux à notre économie. Je dis bien étonnement car je n'avais délivré aucunes autorisations dans ce sens. Je pris donc ma plus belle plume pour lui demander de cesser ses agissements, il était alors environt 5h 30 du matin. Après cela, je réapprovisionnait le marché pour faire face à l'afflux du matin et là, à mon grand étonnement, la dame Médina recommenca à racheter certains produits. Je décidai donc d'en référer aux autoritées compétentes.

Je vous dépose içi une nouvelle preuves qui m'a été apportée ce soir par l'un de mes concitoyens: http://img140.imageshack.us/my.php?image=preuveah9.jpg

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que l’accusée n’a pas respecté l’arrêté municipal.
Attendu qu’elle a persisté dans les faits
Attendu que l’accusée en est à sa première infraction dans ce duché

je vous condamne à 50 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.