Procès ayant opposé Lafayette au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lafayette était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-isabeau
Nom du juge : Argael
Date du verdict : 24/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du 07 septembre 1456,
Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Dame Lafayette.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir agressé et racketté messire Lexibur entre Valence et Montelimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Voici les preuves que nous avons a votre encontre :
http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/18/080818014231461986.png
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
*releve la tete et regarde l'accusé*
Bien, Messire Lafayette je tiens a préciser au préalable que vous êtes présumé innocente jusqu'à l'énoncé du verdict.
Les témoins de l'agression ont reconnu deux individus: un homme et une femme habillés en noir. Après quelques recherches il s'avère que vous êtes les principaux suspects avec dame Enicnarf
J'aimerai d'une part savoir ce que faisiez le soir de l'agression, ou vous êtiez, si vous avez des témoins, en résumé si vous avez un alibi.
Quand à vous messire Lexibur, j'aimerai que vous estimiez le montant de vos pertes avec certitude, et que vous décriviez votre agresseur. Le reconnaissez vous dans le box des accusés ?
Pour appuyer le témoignage du plaignant j'appelle a la barre un témoin de l'affaire : messire Thierrylafrance.
Je précise que vous pouvez appeler comme témoins qui bon vous souhaitez pour vous défendre ou appuyer votre déposition.
La parole est à la défense.
Monsieur le Juge , je me présente à vous serein , voyez vous même comme l'on peut confondre les gens , Je cite ;
En ce jour du 07 septembre 1456,
Nous, Fhar d'Ecully, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael à l’encontre de Dame Lafayette.
Je ne devrais même pas etre là puisque l'action est intentée à Une DAME !!
Je suis Sieur , Monsieur le Juge et me présente quand même pour lever ce doute .Je plaide en premier le vice de forme avérré par cette convocation érronnée .
Monsieur le juge , je ne suis qu'un honnete voyageur et mon amie Enicnarf qui m'accompagne aussi . Qui est donc le Sieur qui nous accuse ? je le vois ainsi que Sieur Thierrylafrance pour la première fois .
Monsieur le Juge ! , comme le montre mes documents officiels nous ne sommes aucunement habillés de noir mais tous deux assortis de braies rouges et habits blancs , et nous nous rendons à Lyon fêter l'anniversaire de mon amie .
http://img20.imageshack.us/my.php?image=cartedidentitvz6.jpg
Le 16 du mois passé , nous étions du coté d'Avignon en Provence et je m'en rappelle bien car nous avons passé une soirée des plus agréables à danser sur le pont . Aujourdhui le 7 du mois présent !! on nous accuse de forfaiture .
De plus , on présente comme preuve un vulgaire bout de papier qui peut etre écrit par n'importe qui . Je peux faire de même, d'ailleurs , regardez , j'écris moi aussi et je peux accuser qui je veux !!
16-08-2008 04:23 Vous avez été racketté par un groupe composé de Lexibur et Thierrylafrance
J'arrète là , Monsieur le Juge , voyez comme ce papier est sans valeur . Je fais confiance à votre justice et ne doute pas que nous pourrons continuer notre voyage .
Mes respects , Monsieur le Juge .
le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.
Monsieur le juge,
Nous sommes en présence d'une affaire ou une fois de plus seule l'intime convictions du magistrat peut jouer.
L'accusé dit être innocent, quoi de choquant a cela ? Il fournit meme un alibi. Cependant il n'invite personne a la barre pour confirmer la véracité de ses propos. A contrario nous avons pu fournir deux preuves a son encontre. Messire ThierrylaFrance dit les avoir reconnu , et le plaignant lui même les a formellement identifié lui et sa complice.
Comment dans se cas pensé que l'accusé est l'innocent qu'il pretend etre ? A t on déjà vu un innocent dans ce cas plaider le vice de forme ? NON
Messire Lafayette est un vil brigand. Le fait qu'il y est un vice de forme dans la procédure n'est pas une cause de nullité du procès. Je vous laisse porter l'affiare devant la cour d'appel si bon vous semble ...
* se penche sur son réquisitoire*
« Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »
Attendu que d'après ce texte messire Lafayette est coupable de Brigandage.
Attendu que pour sa défense messire Lafayette met en avant la nullité du procès quant a l'erreur de qualification dans l'acte d'accusation. Que l'erreur quant au sexe du condamne n'est aps une cuase de nullité du procès
Attendu qu'un témoin et la victime elle même reconnaissent l'accusé comme co auteur de l'agression.
Attendu que l'accusé n'a appelé aucun témoin confirmant sa non présence sur les lieux au moment de la commission du crime.
Requiert a l'encontre de messire Lafayette :
Une amende de 50 écus pour Brigandage
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le Juge ,
Ce n'est que par politesse et respect vis à vis de la justice que j'ai accepté d'etre témoin .
Mais en fin de compte , témoin de quoi . Ce proçés est intenté contre DAME Lafayette , et je ne vois içi que mon ami Sieur Lafayette . Je ne peut donc que certifier que Sieur Lafayette est bien un Sieur , il n'est point un travesti
Mes respects , Monsieur le Juge .
Bonjour, en effet j'ai été témoin de l'acte de brigandage
Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Enicnarf et de Lafayette et Lexibur. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.
Vous avez donc tenté de racketter Lexibur
Lexibur prend place devans la cour qu'il salue respecteusement avans de prendre la parole:
bonjour je me présente devans vous en ce jour pour témoigner et affirmer le fait que sir Lafayette ici présent dans le box des accuser et bien la personne qui m'as agresser il etais egalement acompagner d'une complice, j'affirme que c'est bien cette homme je le jure devans Aristote,quel serais mon interet, ne connaisans méme pas ces personnes là avans cette sombre histoire, de demander justice ?
j'ai atais démunie de mes bien et humilier et je demande tout simplement justice, pour le respect de la sécuriter des routes de notre Ducher, pour que de tel comportement, qui pire que tout ce présente ici devans vous avec comme réponce un tissu de mensonges et une insolence désolante, comprenne que nos routes ne sont pas leur terrain de jeux, et que les brigant ne sonts pas les bienvenue dans notre Ducher!
je vous remercie de bien avoir voulue m'écouter et me tien a votre entiére disposition pour donner suite a cette affaire.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que d'après ce texte messire Lafayette est coupable de Brigandage.
Attendu que pour sa défense messire Lafayette met en avant la nullité du procès quant a l'erreur de qualification dans l'acte d'accusation. Que l'erreur quant au sexe du condamne n'est aps une cuase de nullité du procès
Attendu qu'un témoin et la victime elle même reconnaissent l'accusé comme co auteur de l'agression.
Attendu que l'accusé n'a appelé aucun témoin confirmant sa non présence sur les lieux au moment de la commission du crime.
Je vous condamne à 50 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus