Procès ayant opposé ritan au Duché du Lyonnais-Dauphiné
ritan était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 20/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Dié
Le 12 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope
Accusé : Ritan
Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons un procès contre Ritan.
La cour vous reproche d’être une vile esclavagiste … Vous avez embauché à un prix interdit !!!
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Cette loi se n'applique pas : - au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificence de notre souverain, Levan, Roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.
Et en voici les preuves !!
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La parole est à la défense
Bonjour, je suis supris de cette accusation car j'ai du faire une fausse manipe. Je tiens a m'exuser de ce faite. Cest normal que je soit jugé pour cela j'espère juste de ne pas recevoir une peine trop lourde. Cela ne se reproduira plus. Je tiens encore a m'exuser et j'en payerais le prix. Je ne suis pas une personne qui veux des ennuis.
Veuillez agrée Monsieur le juge mes salutations les plus distinguéées.
Ritan
Vous avez embauché le sieur Brottos 6 écus en dessous du salaire légal.
Nul n'est censé ignorer la loi. Je demande donc 10 écus d'amende.
je suis d'accord.
Thundermae arriva à la barre, tout avait déjà été dit selon lui dans la mesure ou sieur Ritan reconnaissait son erreur.
Madame le procureur, Monsieur le juge, le 8 avril alors que je passais en mairie vérifier les embauches, j'ai pu constater que le sieur Ritan proposait un emploi pour 16 écus, j'ai donc envoyé une missive mais Monseigneur sans doute pris par ses dossiers a accepté, aussi j'ai lancé une médiation, malheureusement elle est restée sans réponse ce qui est dommage. Messire Ritan m'a ensuite envoyé une missive pour s'excuser et indiquer qu'il serait vigilant à l'avenir.
* thundermae retourna à sa place *
Constatant que le prévenu, sieur Ritan, reconnait entièrement sa faute et que son comportement plaide en sa faveur, je demande 10 écus de dommages et intérêts qui seront entièrement reversés au profit des pauvres de la paroisse de Die.
Ne se prononce pas pour l'instant, souhaite savoir quels sont les grieffes faits par l'accusation à sieur Ritan ?
*Thundermae s'avança en retard, il était confus mais n'avait pas venir auparavant. *
Madame le procureur, Monsieur le juge,
*Puis découvrant l'évêque ainsi que l'accusé*
Monseigneur, messire,
Le 8 mars 1456 alors que je passais en mairie pour voir les annonces j'ai remarqué celle de sieur Ritan. Il proposait un salaire 6 écus en dessus de la grille. J'ai alors très vite envoyé un pigeon afin qu'il puisse enlever son annonce. Malheureusement Monseigneur Brottos pris par ses charges n'a pas bien regardé et a accepté l'emploi.
J'ai alors continué la procédure, proposant à messire ritan une négociation à l'amiable, malheureusement celui-ci n'a pas daigné répondre à mes deux missives, alors qu'il me dise qu'il s'est trompé en déposant l'annonce je veux bien, mais qu'il ne réponde pas aux missives est vil !! Il avait l'occasion de racheter son erreur ce qu'il n'a pas souhaité faire !
Monseigneur Brottos étant très charitable a décidé de ne pas réclamer l'indemnisation.
* Regardant Ritan *
Messire on peut se tromper, mais ne pas tenter de réparer son erreur relève du péché !!
J'en ai terminé.
* thunder retourna à sa place *
Si tout le monde est d'accord, affaire suivante.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus