En ce jour du 20 aout 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Shinji a l’encontre de Messire Arakai

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 14 aout 1456, 32 miches de pain a 6.75 écus.


Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/08/17/080817031436382432.jpg

Or, ce prix de vente est supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

j'ajoutes qu'un autres procès est en cours, concernant des faits similaires commis le 10/08. Vous faites donc l'objet d'une récidive.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge,

voilà un récidiviste !! Messire Arakai qui ne s'est pas présenté devant nous aujourd'hui a fait l'objet d'une condamnation le 31/08/1456 pour des faits similaires.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=198

Que pensez alors d'un accusé qui se moque de la justice en ne répondant pas à ses convocations et en faisant fi de ses condamnations.

Je demanderai donc une extrême sévérité a l'encontre de cet odieux personnage.

* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »




Attendu que Messire Arakai selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Vu le témoignage de l'accusation.
Vu que messire Arakai n'est pas venu devant nous s'expliquer aggravant ainsi sa culpabilité.

Attendu qu'en absence de débat contradictoire on ne peut qu'en conclure a la responsabilité de l'accusé dans cette affaire.

Attendu que nous rappellons que l'accusé est récidiviste. Qu'il risque donc un doublement de la peine encourue.

Requiert a l'encontre de Messire Arakai

Une amende 15 écus pour escroquerie doublée a 30 écus pour récidve.
Une amende de 10 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui.

Soit une amende totale de 40 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Mylène* avança jusquà la barre*

Mr le juge madame la procureur?
Je viens témoigner devant vous pour le délit d'escroquerie dont c'est rendu coupable messire Arakai . S'agissant de récidive, je fais confiance à la cour, pour donner sa sentence.

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que Messire Arakai selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Vu le témoignage de l'accusation.
Vu que messire Arakai n'est pas venu devant nous s'expliquer aggravant ainsi sa culpabilité.

Attendu qu'en absence de débat contradictoire on ne peut qu'en conclure a la responsabilité de l'accusé dans cette affaire.

Attendu que nous rappellons que l'accusé est récidiviste. Qu'il risque donc un doublement de la peine encourue.

Je vous condamne à 40 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.