Procès ayant opposé serman4 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
serman4 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Dame-isabeau
Nom du juge : Argael
Date du verdict : 10/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 5 Octobre 1456,
Nous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge .Argaêl à l’encontre de Messire Serman4
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 30 Septembre 1456 messire Mcfifou sur le lieu dit de Sainte Foy entre .Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Lyonnaise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 35 écus, ainsi que 10 sacs de maïs, 2 légumes, 2 morceaux de viande comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://imageshack-france.com/out.php/i221434_AttaquparSerman4.jpg
http://imageshack-france.com/out.php/i221437_Denresachetesavantlattaque.jpg
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
tout d abord , vous dite que je suis coupable avant meme de m avoir entendu dire ma version , , je suis innocent biensur , j ai croisé ce messire , mais pas dans le duché du bourdonnais d auvergne , alors je demande au personne de verifier l acte d accusation , merci d avance.
Monsieur le juge,
Entendez vous comme moi ?
Le sieur Serman voudrait t’il nous apprendre notre travail
qu’il se permet ainsi de critiquer nos procédures?
On croit rêver !
Se tourne vers l’accusé.
Est ce tout ce que vous avez à dire pour votre défense ?
Vous niez avoir croisé Messire Mcfifou en Bourbonnais Auvergne ? fort bien, mais ce n’est pas ce qui vous est reproché.
Je vous rappelle que vous comparaissez devant la cour du lyonnais Dauphiné, pour un délit commis sur les terres Dauphinoises.
Vous êtes accusé d’avoir dépouillé un honnête citoyen mettant ainsi sa vie en péril.
Voici d’ailleurs le lieu exact où s’est produit l’agression, pour vous en rafraîchir la mémoire.
http://imageshack-france.com/out.php/i221436_Endroitdelattaque.jpg
Monsieur le juge, il n’y a aucun doute sur la culpabilité de cet homme, il a bel et bien été identifié par la victime, comment peut t’on nier des preuves aussi accablantes.
Vu l’article- IV.3 des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatives au brigandage :
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »
Attendu que d'après ce texte messire serman4 est coupable de Brigandage.
Attendu qu’il nie les faits malgré des preuves évidentes.
Attendu qu’il remet en cause notre justice, preuve de sa mauvaise foi.
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément pouvant l’innocenter
Je requiers à l’encontre de sieur Serman4
Une indemnisation à la victime de 90 écus
2 jours de prison
.
Chère Procureur, cher Juge,
Je me présente à la barre pour le "rackette" que j'ai subi sur les routes des royaumes.
En effet je suis parti de Monbrisson le 29 sept 1456 en direction de Lyon, le 30 sept 1456 je me suis arrêté sur un nœud routier pour passer la nuit et là Messire Serman4 m'a attaqué et il m'a volé tout ce que j'avais sur moi comme cité plus haut par Madame la Procureur.
Je suis consterné par cette attaque car j'ai tout perdu, heureusement que de braves gens de Lyon m'ont aidé pour que je puisse me nourrir et ne pas mourir.
Je suis désolé de cet acte et j'espère que justice soit faite, en tant qu'ancien Sous-lieutenant de la Maréchaussé je sais que je peux compter sur votre travail rigoureux.
Chère Procureur, cher Juge,
Je vous salue.
Attendu que d'après ce texte messire serman4 est coupable de Brigandage.
Attendu qu’il nie les faits malgré des preuves évidentes.
Attendu qu’il remet en cause notre justice, preuve de sa mauvaise foi.
Attendu qu’il n’a apporté aucun élément pouvant l’innocenter
je vous condamne à
Une indemnisation à la victime de 90 écus
20 ecus d'amende pour le duché
3 jours de prison
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : et 90ecus a rendre a la victime