Procès ayant opposé melody66 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
melody66 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Dame-isabeau
Nom du juge : Argael
Date du verdict : 26/10/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 10 octobre 1456,
Nous, Dameisabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Dame Melody66
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché d'Embrun le 7 Octobre 1456, 2 sacs de blé respectivement à 13,15 écus et 13,30 écus
Et en voici la preuve !!
http://img162.imageshack.us/img162/606/melody66escrocwz4.png
Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
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Monsieur le juge,
l'accusée n'a rien à dire pour sa défense, et pour cause....
Sa culpabilité ne fait aucun doute.
Soit, je ne m'étendrai pas non plus sur ce cas flagrant d'escroquerie.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie
Attendu que l’accusée est, faute de preuves contraires, coupable d’escroquerie
Attendu son refus manifeste de coopérer
Je requiers à l’encontre de dame Mélody69
10 écus pour escroquerie
10 écus pour non présentation devant ce tribunal
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Ah, encore la dame Melody soixante six! Voyez, la dame est une habituée de notre poste de police....Même si elle n'y met jamais les pieds. Remarquez, elle n'en a guerre besoin, ses dossiers à eux seuls suffisent à redécorer nos locaux.
Héhé...euh, oui donc. Des sacs de blé à 13,30 et 13,15 écus, seulement un de chaque. C'est très étrange, j'aurais aimé savoir pourquoi la dame a entreprit cette vente douteuse. Mais, da, on saura peut-être jamais le fin mot de cette histoire. La dame reste muette quoi qu'il arrive.
Attendu que l'accusée est, faute de preuves contraires, coupable d'escroquerie
Attendu son refus manifeste de coopérer
je vous condamne à 20 écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus