Procès ayant opposé Huguecapet au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Huguecapet était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Fanny
Nom du juge : DonLope
Date du verdict : 04/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Le 7 du mois d'avril de l’an de grâce 1456.
La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Donlope.
Accusé : Huguecapet
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Nous, Hardryan, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Huguecapet.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon 1 stère de bois à vil prix (7.10 écus).
Article Chapitre V La grille des prix
Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Et en voici la preuve !!
http://img227.imageshack.us/img227/3066/huguecapetachatuv5.png
La parole est à la défense.
JE NE SAVAIT PA LES PRIXS
*Le procureur grimaça alors que l'écho de la voix de l'accusé résonnait encore à l'intérieur des murs de la cour*
Monsieur s'il vous plait, ce n'est pas la peine de crier, nous ne sommes pas sourds... Je vous rappelle que nul n'est censé ignorer la loi, loi qui est affichée sur le panneau d'annonces de votre mairie et aussi en gargote, loi que vous avez transgressée!
*Se tournant vers monsieur le Juge*
La preuve est là monsieur le Juge et l'accusé n'a rien pour sa défense. Je n'ai plus qu'une chose à dire:
Coupable! Nous réclamons 10 écus d'amende pour sa faute et 5 écus de dommages et intérêts pour cause de surdité précoce causée à mon encontre.
*N'entendant pas les murmures de l'accusé, le procureur s'en retourna à son siège.*
ou doije payer ?
Mr le juge mes respects
le 25/03/1456 lors de ma ronde quotidienne j'ai remarqué puis acheté sur le marché.1 stère de bois pour 7,10 écus. Stère appartenant au prévenu. Il connaissait pas les prix certes, mais sait il lire???
Il est resté sourd a toute médiation, mes courriers son restaient sans réponse.
Mr le juge je vous laisse décider de son sort.
A force de crier, il est mort essoufflé.
Prenons la bourse, et débarrassons nous du cadavre, es stimmt, comme disent les germains.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus