En ce jour du 24 Octobre 1456

Nous, dameIsabeau Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Thor18

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 11 Octobre 1456 messire Fireless pour une rémunération illégale de 14 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/10/11/081011123820860199.jpg

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

votre honneur ,je me declare coupable devant dieu pour cette acte ,mais je tient a sougliner que ne jai prit connaisance de lavertissement Elisabeth1964 le lendemain mais il etait deja trop tard pour y remedier donc jai prit bonne note de ce que Elisabeth1964 ma ecrit sur les salaire :(preuve)16-10-2008 11:43 : jai embauché Ahimsa et 21-10-2008 07:43 : jai embauché Toffee sous les loi en vigeur quand au message de :meditation jy ai prit connaissance que aujourdhui (le 24/10/2008).Donc votre honneur pour terminer je suis pret a payer messire Fireless la somme qui manque + un dedomagement sil le faut afin de regler cette malheureusse histoire car je ne suis pas un esclavagiste seulment un stupide paysan qui ignorer les loi en vigeur dans son village

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l’article V.3. Du Corpus législatif du Lyonnais Dauphiné concernant le délit d'esclavagisme.

« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum ».


Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Thor18 a embauché Fireless pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.

Attendu que l'accusé aujourd'hui reconnaît les faits et s'en explique. Que ceux ci sont le fait d'une étourderie reprenant ses propos. Que ces faits nouveaux ont pour conséquence de diminuer la responsabilité de l'accusé.


Requiert a l'encontre de messire Thor18 :

Indemnisation de la victime par truchement du juge, A défaut une amende de 15 écus pour esclavagisme minoré a 5 écus.

_________________

.

Elisabeth1964 s'avança à la barre pour porter son témoignage.

"Bonjour monsieur le juge,bonjour madame la procureur adjoint.

Voilà les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Le 11 octobre 1456 lors d'une de mes rondes en ma qualité de Lieutenant,j'ai remarqué une offre d'emploi frauduleuse.Le sieur Thor18 ici présent proposait en effet un salaire de 14 écus pour 0 point d'intelligence.
Je lui ai envoyé un premier courrier de médiation pour l'inviter à retirer son offre d'emploi.Mais j'ai malheureusement pu constater qu'il y avait embauche.Donc je lui ai envoyé un deuxième courrier lui stipulant qu'il devait réparation à son esclave nommé Fireless.Auquel bien entendu j'ai également envoyé un courrier.

J'ai ainsi patienter jusqu'au 16 octobre et n'ayant reçu aucun pigeon de sa part je lui ai envoyé un deuxième courrier de médiation.
Auquel il n'a pas daigné répondre.

Alors le 22 octobre je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte.
Voilà la raison pour laquelle il se trouve devant vous en ce jour.
Je vous laisse rendre votre verdict à son sujet."

Elisabet1964 salua la cour et retourna prendre place en attendant la fin du procès.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que le délit d'esclavagisme est constitué de part le fait d'employer des personnes en dessous du seuil fixé légalement.

Attendu que Messire Thor18 a embauché Fireless pour un salaire de 14 écus au lieu de 15 écus.

Attendu que cela est suffisant pour constituer une infraction d'esclavagisme consommée.

Attendu que l'accusé n'a pas voulu retirer son offre après le courrier d'information qu'il a reçu, qu'il a persisté dans son erreur jusqu'à aujourd'hui.

Attendu que l'accusé aujourd'hui reconnaît les faits et s'en explique. Que ceux ci sont le fait d'une étourderie reprenant ses propos. Que ces faits nouveaux ont pour conséquence de diminuer la responsabilité de l'accusé.

Je vous condamne à 5 écus d'amende et a indemniser votre victime preuve a l'appuis