En ce jour du 30 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Maxlamijole

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 22 Octobre 1456, un fruit à 10,55 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img72.imageshack.us/my.php?image=image1vg4.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.

*Max s’avança un peu impressionné et s’adressa à la cour *

Votre honneur, je plaide ici coupable. J’ai effectivement vendu ce fruit trop cher. Mais loin de moi l’idée de transgresser la loi. C’est sans doute par une distraction malheureuse que j’ai mis ce fruit un rien plus haut que la limite autorisée. Je me suis un peu emmêler les pinceaux car étant boulanger, je vends mon pain à 6 écus et 55 deniers. Et sans doute que la fatigue aidant, j’aurai interverti les deux prix.

Pour la lettre de dame Anastasie91, j’avoue que je l’avais complètement zapper, et que c’est en écoutant son témoignage que j’ai remarqué pour la première fois sa lettre.

J’implore ici la clémence du juge, d’autant plus que c’est ma première infraction, et bien sur, je peux vous assurer que ceci ne se représentera plus.

*salut la cour et se rassoit *


fait à Lyon par Maxlamijole
le samedi premier novembre de l’an 1456

Madame le juge,

L’accusé a mis en vente 1 fruit a 10,55 écus, soit au-delà de la limite des prix.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Maxlamijole s’est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu qu'il est venu rapidement.
Attendu qu'il s'en excuse et que son action peut s'expliquer par une certaine forme de routine.

Je requiers à son encontre :
1 écu d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

Max s'avvenca une noouvelle fois.
Je suis d'accord de payer une amende car j'ai venu a un prix trop élevée mon fruit mais ce n'est pas la fin du monde non plus.
Je troouve qu'une amende de 1 écus est exactement celle qu'il faut.

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si l'accusé, Maxlamijole, est coupable ou non d'escroquerie.
Pour cela je vais vous relater les faits, tels que je les ai vécue.

Le 22 octobre de l'an 1456, alors que je faisais ma ronde sur le marché de Lyon, j'ai apperçu sur un étalage des fruits. Sur la pancarte, il y avait de noté le prix de 10.55 écus. J'ai donc prit un parchemin et de quoi écrire, pour laisser un mot au responsable de l'étalage.

Comme je sais que les villageois travaillent dur, j'ai attendu plusieurs jours, 3 pour etre exacte, à la personne, pour qu'elle est le temps de me répondre et d'accepter la médiation que je lui proposais.

Après cette attente de 3 jours, j'ai donc demandé au Prévôt Hardryan de bien vouloir passer le dossier au Procureur, vu que la personne n'a pas daigné me répondre, ni meme d'acheter le produit que j avais remis en vente.

J'estime donc que par son silence, la médiation proposée n'a pa été accepté.

Voila, je vous ai relaté les faits tels qu ils se sont produit. Merci de m'avoir écouté.

.

En ce jour du 14 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Maxlamijole:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Maxlamijole a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Maxlamijole s’est rendu coupable d’Escroquerie

Entendu le Témoignage du Sergent Anastasie91.

Considérant que le prévenu s’est présenté rapidement devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable et reconnaît sa faute.

Considérant que le sieur Maxlamijole, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Compte tenu du fait que l’accusé n’est pas connu de la Justice Dauphinoise

Considérant que cet escroc à fait néanmoins perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le sieur Maxlamijole ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Maxlamijole Coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine d’amende de 5 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !


Messire, nous nous passerons de votre appréciation sur le caractère acceptable du montant de la peine requise….
Que nous ne vous y reprenions plus.