En ce jour du 24 Octobre1456,

Nous, dameIsabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Dame Sandrinera

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon le 22 Octobre 1456, un légume à 10,25 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

.

Monsieur le juge

Pour ce cas , je serai clémente et pour plusieurs raisons.
En premier lieu, l’accusée ayant antérieurement accepté une médiation, il s’agit donc aux yeux de la justice d’un premier procés
Ensuite, je préjudice subi est vraiment de faible importance
Et pour terminer, je suis d’excellente humeur aujourd’hui.
Allez savoir pourquoi……


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que l’accusée est coupable d’escroquerie
Attendu qu’il s’agit d’une première condamnation
Attendu que le préjudice est de faible importance

Je requiers à l’encontre de dame Sandrinera
5 écus d’amende

.

Bien le bonjour,

Nous sommes ici pour savoir si Dame Sandrinera est coupable ou non d'escroquerie.

Avant toute chose, je tiens à vous faire remarquer qu'au mois de sembre de l'an 1456, L'accusé avait déjà commis l'erreur de vouloir escroquer les villageois. Nous avions trouvé un accord et la madiation a été conclus.

Voivi la preuve de mes dires : "Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie]"

J'ai tout de meme fait remarquer à l'accusé par le biais d'une missive que j'ouvrais un dossier contre elle :

"Lyon le 22/10/1456
Madame, bonjour,

Par la suivante et suite aux archives de Lyon, je vous informe que j ai ouvert contre vous un dossier pour escroquerie. Voici la preuve de mes dire :

http://img72.imageshack.us/my.php?image=bugrrbc7.jpg.

Comme vous pourrez le constater, je vous ai acheter un légume au prix de 10,25 écus, alors que le prix légal de vente est de 10.20 écus.

Certes il n y a pas de grande différence, mais comme je le disais plus haut vous avez déjà eu à faire à moi en septembre pour le meme problème ::

Sandrinera, médiation réussi le 02/09/1456 [Anastasie].

Bien à vous,
Anastasie, sergent de la prévoté de lyon"

Qui est d'ailleurs rester sans suite.

Apparement la premiere affaire de l'accusé ne lui a pas servi de leçon puisqu'elle a encore essayé d'escroqué les villageois de lyon :

"23-10-2008 09:40 : Vous avez acheté à Sandrinera 1 légume pour 10,25 écus."

C'est pourquoi je demanderai à la cour de ne plus etre indulgent envers Dame Sandrinera.

Merci de m'avoir

En ce jour du 14 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Sandrinera:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que dame Sandrinera a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, la susnommée Sandrinera s’est rendue coupable d’Escroquerie

Considérant que la prévenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, ce qui sera particulièrement retenu icelieu.

Considérant que la dame Sandrinera, compte tenu de son statut social de paysanne peut arguer ne pas être au fait des lois en Vigueur dans notre Duché.

Cependant, considérant que nul n’est censé ignorer les lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que cet escroc à fait néanmoins perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents et en ne daignant ce présenter devant cette Cour, la Dame Sandrinera ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la dame Sandrinera Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 45 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Nous ne laisserons les escrocs terrasser nos braves villageois en notre Duché.