En ce jour du 1er novembre 1456

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Hugo183.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 13 octobre 1456 messire Esclaveduvice pour une rémunération illégale de 14 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/13/img-184251et71o.jpg


Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Bonjour a tous. jai lu l'accusation de Youri, et je reconnas les accusations de Messire Youri, cependant je nai jamais vu la miche de pain ou peut etre que je nai pas regardé au bon endroit, ou peut-etre quelle a été achetée par quelqu'un dautre avant moi. Je ne suis en tort que d'un écu et je navais pas lu les conditions pour lembauche.
Je ne demande qu'à réparer ma faute. Serait-ce possible qu'on me débite de la somme demandée et qu'on en finisse?

merci de mavoir écouté

Madame le juge,

L’accusé a embauché une personne a un prix inférieur à la grille ducale.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Hugo183 s’est rendu coupable d'esclavagisme.
Attendu qu'il n'a pas répondu à la médiation et que ses excuses sont irrecevables puisque le pain était une marchandise réservée et donc affichée en halle de Valence.
Attendu qu'il manque de respect envers la cour en étant pressé de quitter le tribunal.

Je requiers à son encontre :
_3 jours de prison.
_50 écus d'amende.
_l'affichage de sa faute sur sa bannière pendant une semaine : "Je suis un esclavagiste mais on ne m'y prendra plus."

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

Bonjour à tous,

Excusez moi si j'avais lair pressé, ce nest pas du tout le cas: je respecte beaucoup votre institution. J'ai un peu du mal avec cette histoire de transaction parceque la marchandise reservée dans le hall de Valence c'est où? Est-ce que c'est au marché ? Je ne l'ai pas vue.
De plus jai envoyé un courrier a esclave duvice qui ne ma pas repondu et un deuxieme a Youri qui ne ma pas repondu la deuxieme fois, on ne ma pas du tout aidé à réparer mon erreur et je trouve cela fort injuste et peu accueillant pour un nouveau venu.
Je trouve également la sanction démesurée, car pour un écu, je dois verser 50 écus et écoper 3 jours de prison donc une perte de 45 écus à la mine. Si il y a un autre moyen de réparer mon erreur qu'on me le dise.
Votre maniere de rendre justice nest pas a lavantage de léconomie de Valence car je nembaucherais plus personne pour travailler dans mon potager tellement le risque de se tromper est grand, dûe à la complexité de la legislation, les peines encourues sévères, et les moyens de communication avec les autorités sont quasi-inexistant (excusez moi sire Youri mais cest vrai).
Si la loi est telle et qu'il ny a pas dautres solutions que ces mesures draconiennes pour me punir de ma faute, alors jaccepte avec grande tristesse de payer les 50 écus et detre enfermer dans vos geôles.

merci de m'avoir écouté.

Bonjour à Toutes et à tous ! Procureur, Mes Respects .

Je viens en ce jour du 1er Novembre pour témoigner contre monsieur Hugo183, qui fut accusé pour l'esclavagisme en embauchant messire Esclaveduvice .

Je résume la situation :
- Le 13 Octobre 1456, à 9heures du matin . J'aperçus Messire Hugo183 , cherchant une personne pour l'embaucher à un salaire inférieur à la grille des Prix du Lyonnais-Dauphiné .
- Alors je lui ai écris une lettre où il y avait les renseignements suivants : c'est une offre esclavagiste et le renseignement : comment pouvoir enlever cette offre .
- 7heures après ,Hugo183 n'enleva pas cette offre bien au contraire la garda et ensuite trouva et embauché Eclaveduvice Pour le salaire de 14 écus au lieu de 15 écus .
- Là, j'avais écris une deuxième lettre à Hugo183 et à Esclaveduvice , qui disait qu'il fallait que Esclaveduvice achète sur le marché des joueurs une miche de pain à 6,55 et qu'il la revende à 7,55 , donc majorée de 1 écus Puis qu'il fallait que Hugo183 l'achète.
- Ensuite , Hugo183 , m'avait écrit qu'il voulait absolument rembourser la victime Et ne l'a point fait , donc n'a jamais acheté la miche de Pain que Esclaveduvice avait mis en place sur le marché.

Par conséquent, Je trouve que cet acte ne doit plus se reproduire , donc il faut punir Hugo183 , pour qu'il comprenne son méfait ! Voilà merci à vous de m'avoir écouté .

En ce jour du 15 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Hugo183 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que Messire Hugo183, Paysan de son état, a embauché Esclaveduvice à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Hugo183, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Témoignage du sergent Youri.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en feignant ne pas trouver la miche de pain nécessaire a la mediation ; le ci devant nommé Hugo183 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Hugo183 Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine d’amende de 10 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !