Procès ayant opposé bobo50 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
bobo50 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : matom
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 17/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 27 Octobre 1456,
Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Bobo50
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé en compagnie de 3 comparses, le 27 Octobre 1456 Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse de l’avoir frappée à plusieurs reprises, causant la mort de l’enfant qu’elle portait, comme en témoigne le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
. http://i78.servimg.com/u/f78/11/68/23/99/avanem10.jpg
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Vu l'aricle IV.4.a : des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Messieur les jurés bonsoir,
Je voudrai avant tout faire savoir que je m'excuse sincèrement envers Madame et que c'est une horrible erreur que nous avons commis car mes compagnons et moi, en pleine nuit nous vous avont prie pour des bandits que nous poursuiviont depuis quelque jours et vous agresser n'étais pas du tout dans nos intentions je ferai tout se qui est dans mon pouvoir pour me faire excuser. merci de m'avoir écouter
Madame le juge,
L’accusé et ses acolytes ont brigander et tuer l'enfant que portait une baronne, anciennement prêvot qui plus est.
Même si l'accusé et ses compagnons disent qu'ils poursuivaient des brigands, jamais les noms de ceux-ci ont été donnés et ils n'avaient aucune autorisation pour le faire.
Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
Attendu que le sieur Bobo50 s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Je requiers à son encontre :
_3 jours de prison.
_20 écus d'amende.
Que justice soit rendue!
Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné
bobo50 entre dans la salle la tête baisser.Ce lève la tête pour saluer le juge et procureur.
Messieur les jurés bonsoir,
C est une grosse erreur que nous avons faites car nous somme des personnes qui cours après des brigands et nous avons vue deux brigand en taverne et ses eux que je voulais attraper.Mais je voulais pas faire de mal à cette dame je pourais là rembourser et me mettre a genoux pour m'excuser car c est pas elle mais il faisait assez noir sur la route que j'ai pense que c
était eux je m'excuse sincèrement envers Madame et que c'est une horrible erreur que nous avons commis car mes compagnons et moi, en pleine nuit nous vous avont prie pour des bandits que nous poursuivons depuis quelque jours et vous agresser n'était pas du tout dans nos intentions je ferais tout se qui est dans mon pouvoir pour me faire excuser. merci de m'avoir écouter
Erico revien encore une fois comme jai dit ses une erreur et toute monde peut faire des erreur dans la vie et même la victime qui dit pas la même chose dans toute ses témoiniage ses pour cela que je dit toute monde peut faire des eureur dans la vie ses pour cela que je demande la clémence messire le juge et procureur
Voici son témoignage :
Messire bobo50 est un de mes confrère il ferais pal mals à personne sauf les bandit qui coure notre duché car j'ai une lettre a ma possestion qui dit que vous avez les grand bandits dans votre duché ces eux qu'ont vise et non les citoyenne mais malheureussement défois nous tombon sur des victime et cela ses la premiere fois que cela arrive avoir je vous demande de toute nous acquiter merci
Quelques coups frappés à sa porte réveilla Esme qui somnolente, encore sous le choc, mit un temps à réaliser qu�on attendait qu�elle réponde par un « entrez ». Les yeux tuméfiés, elle scruta le lieu où elle se trouvait et se souvenait du malheur qu�elle venait de connaître.
D�une voix étranglée par les sanglots longs des blessures de son c�ur d�une langueur pas monotone du tout (réf à P. Verlaine), elle accéda à la demande.
Un messager venant du palais de justice, lui apporta plusieurs convocations pour témoigner aux procès des ses quatre agresseurs.
Etonnée de la rapidité, elle supplia encore une aide pour la soutenir pour qu�elle puisse se rendre au tribunal dans les plus brefs délais. La justice ne souffrait aucun retard.
C�est soutenu que la Baronne de La Voulte presque méconnaissable par les bandages et commotions qui la paraient, qu�elle entra en scène devant ses mécréants.
Chacun à son tour, elle les reconnaissait sans doute possible. Comment ne pas garder gravé en elle les assassins de son enfant qu�elle portait encore hier en elle.*
Oui ! Je le reconnais, je n�oublierais jamais son visage ! Il est de ceux qui m�ont agressé me rouant de coups de bâton. C�est bien l�homme au chapeau noir vêtu d�une chemise verte, braies marron, ceinture rouge, cape et bottes noires !
Encore m�aurait-il volé mes deux miches de pains et mes deux écus sans violence, j�aurais demandé clémence, mais frapper une femme, enceinte de surcroît et s�y mettre à quatre. Non, aucune indulgence à avoir.
*Bien lasse, en sachant qu�elle devait encore en reconnaitre trois autres, Esme s�excusa auprès de la cour pour s�asseoir avant de rependre ses témoignages.*
En ce jour du 17 Novembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Bobo50 :
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.
Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence
Considérant que Messire Bobo50 a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 la Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte.
Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable
Considérant que le sieur bobo50, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.
Entendu les Témoignages des parties au procès.
Considérant que le Brigand n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux investis de prérogatives judiciaires et militaires sont autorisés à commettre des actes violents.
Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Baronne de la Voulte est inadmissible.
Considérant que Messire Bobo50, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Noble femme, de surcroît grosse, ce qui par la violence des coups a conduit à la perte de l’enfant à naître.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Bobo50 Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 3 jours de prison assortie de 12 écus d’amende.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Bastonnade en place publique