Procès ayant opposé erico069 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
erico069 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : matom
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 17/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 27 Octobre 1456,
Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Erico069
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé en compagnie de 3 comparses, le 27 Octobre 1456 Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse de l’avoir frappée à plusieurs reprises, causant la mort de l’enfant qu’elle portait, comme en témoigne le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
. http://i78.servimg.com/u/f78/11/68/23/99/avanem10.jpg
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Vu l'aricle IV.4.a : des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Erico entre dans la salle la tête baisser.Ce lève la tête pour saluer le juge et procureur.Ces une grosse erreur que nous allons faites car nous somme des personnes qui cours après des brigands et nous avons vue deux brigand en taverne et ses eux que je voulais attraper.Mais je voulais pas faire de mals à cette dame je pourais là rembourser et me mettre a genous pour m'excuser car ses pas elle mais il fesais asser noir sur la route que j'ai pencer que cétais eux voila merci de m'avoir attendue.
Madame le juge,
L’accusé et ses acolytes ont brigander et tuer l'enfant que portait une baronne, anciennement prêvot qui plus est.
Même si l'accusé et ses compagnons disent qu'ils poursuivaient des brigands, jamais les noms de ceux-ci ont été donnés et ils n'avaient aucune autorisation pour le faire.
Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
Attendu que le sieur Erico069 s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Je requiers à son encontre :
_3 jours de prison.
_20 écus d'amende.
Que justice soit rendue!
Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné
s.v.p pas de prison car il y a deaucoup trop de brigand donné moi 20 écus d'amende de plus je veut pas être avec eux car je vais me perdre s.v.p pas de prison merci de m'avoir écouter
j'ai demander à avoir un avocat pour moi s.v.p j'attend des réponce merci a vous
*Le dernier enfin� Enfin� le dernier� Si encore il avait été seul malgré ses armes et défense, elle aurait peut-être eu une chance, mais non.*
Le quatrième ! Oui c�est bien le pire de tous ! Puisque le plus vieux des quatre ! Il sait ce que cela comporte comme risque !
Son épée fut aussi coupable que tout le reste de la mort de mon enfant ! Son casque cyan ne cachera pas le fait que je le reconnaisse !
Voyez, il porte cape marron, chemise noire, gilet beige, tablier noir, corde noire, braies vertes et enfin bottes rouges que j�avais décrit dans ma plainte. Remarquez l�accroc ensanglanté que sa cape arbore !
Aucun doute ! Ce sont bien ces quatre hommes qui m�ont agressé et laissé inanimée sur le bord du chemin comme une vulgaire proie, perdant sang et enfant.
*Oui, elle insistait, mais il fallait que ces hommes se rendent compte du mal qu�ils venaient de faire si ils leur restaient un minimum de raison.
Epuisée aussi bien physiquement que moralement, la baronne de La Voulte, quitta l�audience pour retourner s�aliter dans l�auberge en attendant l�arrivée de son compagnon qui devait avoir reçu missive de son malheur.*
Messieur les jurés bonsoir,
Je voudrai avant tout faire savoir que je m'excuse sincèrement envers Madame et que c'est une horrible erreur que nous avons commis car mes compagnons et moi, en pleine nuit nous vous avont prie pour des bandits que nous poursuiviont depuis quelque jours et vous agresser n'étais pas du tout dans nos intentions je ferai tout se qui est dans mon pouvoir pour me faire excuser. merci de m'avoir écouter
En ce jour du 17 Novembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Erico069 :
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.
Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence
Considérant que Messire Erico069, artisan de son Etat, a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 la Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte.
Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable
Considérant que le sieur Erico069, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.
Entendu les Témoignages des parties au procès.
Considérant que le Brigand n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux investis de prérogatives judiciaires et militaires sont autorisés à commettre des actes violents.
Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Baronne de la Voulte est inadmissible.
Considérant que Messire Erico069, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Noble femme, de surcroît grosse, ce qui par la violence des coups a conduit à la perte de l’enfant à naître.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Erico069 Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 3 jours de prison assortie de 20 écus d’amende.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : bastonnade en place public