En ce jour du 27 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Booskaper

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé en compagnie de 3 comparses, le 27 Octobre 1456 Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte sur le lieu dit de Loriol entre Montélimar et Valence lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse de l’avoir frappée à plusieurs reprises, causant la mort de l’enfant qu’elle portait, comme en témoigne le dépôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

. http://i78.servimg.com/u/f78/11/68/23/99/avanem10.jpg


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Vu l'aricle IV.4.a : des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif à la violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Messieur les jurés bonsoir,
Je voudrai avant tout faire savoir que je m'excuse sincèrement envers Madame et que c'est une horrible erreur que nous avons commis car mes compagnons et moi, en pleine nuit nous vous avont prie pour des bandits que nous poursuiviont depuis quelque jours et vous agresser n'étais pas du tout dans nos intentions je ferai tout se qui est dans mon pouvoir pour me faire excuser. merci de m'avoir écouter

e

Madame le juge,

L’accusé et ses acolytes ont brigander et tuer l'enfant que portait une baronne, anciennement prêvot qui plus est.

Même si l'accusé et ses compagnons disent qu'ils poursuivaient des brigands, jamais les noms de ceux-ci ont été donnés et ils n'avaient aucune autorisation pour le faire.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Booskaper s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.

Je requiers à son encontre :
_3 jours de prison.
_20 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

.

Après avoir repris son souffle et quelques forces, elle demanda à son accompagnateur de l�aider à se relever pour aller reconnaitre le second accusé qui était appelé à la barre.*

Oui, lui aussi fait parti de la bande de brigands qui m�a agressé sur le lieu-dit de Loriol pour trois fois rien : deux pains et deux écus ! Je reconnaitrais cet homme entre mille !
Le blondinet frisotant à cheveux courts, qui ne portait que braies marron et chausses noires et son bâton qui doit être prêt à rompre des coups que j�ai reçu.

*Sa voix s�éteignait aux derniers mots, se souvenant de chaque coup qu�elle avait reçu se défendant pour l�enfant qu�elle portait encore alors.
Que de souffrance à tenir là, devant ces hommes mais elle se devait de tenir jusqu�au bout pour qu�ils soient jugés pour leurs actes.*

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Bonjours juge et procureur comme mon amie là dit nous somme très désoler par cette aventure.mais quand nous couront après des brigans ses des chose qui peuve arriver et quand cela arrive comme ces la première fois nous allons donné et rencontre la personne qui est la victime pour lui redonner ses choses et de plus une compensation qu'elle pouras acepter merci.

En ce jour du 17 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Booskaper :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Booskaper, paysan de son Etat, a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 la Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Booskaper, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le Brigand n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux investis de prérogatives judiciaires et militaires sont autorisés à commettre des actes violents.

Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Baronne de la Voulte est inadmissible.

Considérant que Messire Booskaper, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Noble femme, de surcroît grosse, ce qui par la violence des coups a conduit à la perte de l’enfant à naître.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Booskaper Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 3 jours de prison assortie de 20 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !