La greffière Chloris fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifié l'identité des parties elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.

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En ce jour du 28 octobre 1456

Nous, Fhar d'Ecully, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argael a l’encontre de Messire Aigle01 .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 16 octobre 1456 messire Syl666 pour une rémunération illégale de 17 écus au lieu de 20 écus.
En voici la preuve !!

http://img511.imageshack.us/img511/6726/aigle01ie6.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme et de récidive, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

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Bien Accusé asseyez vous.

J'aimerai entendre pour ce procès le leutenant Felryn, le maire d'Embrun pour qu'il nous parle de la personnalité de cette personne.

J'aimerai également savoir pourquoi vous vous obstinez dans votre mutisme ? Il y a un motif a cet embauche ?


La parole est à la défense.

.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que messire Aigle01, paysan de son état, a embauché messire Syl666 à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, messire Aigle01 ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Entendu le Témoignage accablant du Lieutenant Felryn.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.

Aussi, Réclamerons-nous 50 écus d’amende à l’encontre de messire Aigle01. L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! L’isolement d’une geôle lui donnerait le temps de méditer sur ses actes.

Que justice soit rendue!

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Le lieutenant se présenta à la barre, saluant juge, procureur, mairesse et accusé.

-Je tiens à préciser que nous n’aurions pas détecté ce cas d’esclavagisme sans l’esclave en question, Syl666, qui est venu de son propre chef annoncer qu’il s’était fait escroqué. Je doute que celui-ci veuille venir témoigner, puisqu’il a expliqué ne pas vouloir porter plainte contre son concitoyen Aigle01, mais seulement l’avertir de faire attention aux salaires en vigueur.

Mais lorsque une infraction est commise, elle est commise ! Et malgré une tentative de médiation, messire Aigle01 a expliqué, dans une lettre, je cite « Pour moi il n'y a de préjudice subi . Je pense que la personne a pris le travail et a été payé. […blablabla…] Donc voila pour moi la médiation n'est pas nécessaire et de plus le tribunal ».

Il s’agit là d’un refus catégorique d’engager la médiation, voyez. On ne peut laisser une erreur ainsi sans la réparer. Quoi qu’il en soit, il serait de bon teint d’être un tantinet clément avec cet accusé, puisque quelques troubles de la personnalité l’ont poussé à prédire qu’il laisserait la mort se saisir de lui, déjà, s’il venait à comparaître au procès. Nous voilà prévenus.

Zoyas se faisait silencieuse. Elle ne comprenait vraiment pas pourquoi la médiation proosée par le lieutenant Felrin, très bon dans son travail, avait été refusée.

Elle soupira, se leva et dict :

Mes respects, messires.

Pour ma part, voilà ce que j'ai à en dire : J'ai pu voir les échanges de lettre entre le prévenu et la maréchaussée.
Ce dernier refusait à la fois la médiation et le procès, sans vouloir comprendre que son geste ilégal devait forcément amener réparation par l'un ou l'autre.

Je demande donc une peine exemplaire, pour cet homme qui pense qu'une petite poignée d'écus ne change pas le cours des choses, surtout si elle reste dans ses propres poches.

Elle salua, attendit de voir si on lui posait des questions, puis se rassit non loin.

En ce jour du 21 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Aigle01 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que Messire Aigle01, Paysan de son état, a embauché Syl666 à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Aigle01, compte tenu de son statut social de paysan peut ne pas être au fait des lois de notre Duché

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Témoignage de la charmante Lieutenant Felryn.

Considérant que l’accusé se trouve indument dans son bon droit et brave notre convocation.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en feignant ne pas trouver la miche de pain nécessaire a la médiation ; le ci devant nommé Aigle01 nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Aigle01 Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine d’amende de 50 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi