En ce jour du 9 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Dukevane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 29 Septembre 1456, 1 bouteille de lait a 10,50 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa02.casimages.com/img/2008/09/29/080929075649305777.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Citation:
Bonjour, je tiens à vous dire quelque mots qui je pense bien ne doivent pas changer des mots de plusieurs autres personnes, mais si le fait de vendre mon lait à 10,50 écus est une escroquerie, je répondrai coupable !
Mais eventuellement je demandrai à chacun (sauf les andouilles qui ne servent de présence seulement pour contre-dire car eux ont réussi par X moyens incluant de payer avec de la monnaie IR) mais pour quelqu'un qui viens découvrir RR et qui ne comprends pas grand choses au bases (et non au regles) car jusqu'a preuve du contraire avant de choisir son terrain au passage du NIV 1 on ne peu effectivement pas essayer, tester, prévoir le bon fonctionnement de celui-ci (épargniez moi les recit des forums ou autres sites !) je parle de témoins flagrand, facile sans avoir à chercher via XX nombres des pages web. on m'as déclarer devoir posséder 4 vaches pour pouvoir avoir un randement favorable alors que j'ai eu déjà bcp de mal à buy un sceau de 50 écus Sad
je pense que tous cela ne vous importune que de peu, mais penser que pour les novices, gérer de soit même une vache en vendant le lait à moins de 10 écue / each cela deviens assez sérré...
Sur ce fait comme bon vous semble vous seul pouvez délibérez...
Bonne continuation !

Monsieur le juge,

L’accusé a mis en vente une bouteille de lait à un prix au dessus de la limite légale.

Vu l’article-V.4.b.ii du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au dépassement de la grille des prix maximaux.

Attendu que le sieur Dukevane s’est rendu coupable d'escroquerie.
Attendu que son discours est totalement HRP.

Je requiers à son encontre :
_5 jours de prison.
_10 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

5 jours de prison
10 écus d'amende
personnelement pour un jeu que je ne prends guere le temps que ne serai ce que 5 min par jours, je ne vais pas compter les jours (5) pour revenir...
se qui veux bien sur dire :
5jours de prison = suppréssion du personnage.

Merci bien

Ps : pensé que vous pourriez etre a ma place..!

Elisabeth1964 s’avança à la barre pour porter son témoignage.

Bonjour monsieur le Juge,bonjour monsieur le procureur voilà les faits tels qu’il sont :



"Le 29 septembre 1456 lors de ma ronde sur le marché en ma qualité de maréchal j’a remarqué puis acheté une bouteille de lait vendu à un prix au-dessus du seuil autorisé dans notre duché qui est de 9.25 écus.
Il s’est avéré qu’elle appartenait à Sieur Dukevane ici présent je lui ai envoyé un courrier de médiation auquel il m’a répondu de suite je cite:


Bonjour voila une réponse qui j'espère fera donner un peu de plomb au prix du marché.

j'ai acheté ma ferme de vache pour 90 écus au passage du niv 1, qui par la suite ai du attendre 12 jours avant de pouvoir me payer un saut a 49 écus pour pouvoir derriere embauché une personne de 14 Points d"int. pour pouvoir traire ma vache au plus haut débit pour la somme de 19 écus. ce qui au final ma apporté 2 bouteilles de lait, et l'on me demande de vendre pour un prix maximal de 9,25 écus la bouteille, ce qui me donne 18,50 écus les 2, résultat moins que le prix d'embauche minimum se qui fait aussi par la meme occasion des ventes à pertes...

Mais ou est l'interet !?!

donc apres mon raisonnement 2 possibilitées s'offre a vous :

- soit j'arrete ce jeu sans interet,
- soit vous me fait un proces qui par la suite me renverra à la premiere possibilitée.

sur ce bonne continuation !"

Je lui ai répondu en ces termes je cite:


"Bonjour sieur Dukevane,

je serai quelque peu attristé que vous décidiez de ne plus exister.

C'est pourquoi je me permets de vous donner quelques conseils concernant votre élevage de vaches:

-vous devez avoir 4 vaches pour que votre activité soit rentable.

-ensuite je vous donne le lien de l'office des boutonneux qui vous aidera à gérer votre activité au mieux:

http://www.le317.fr/boutonneux/calculvaches.php

-ne pas compter le prix que vous rapporte les carcasses après l'abattage des vaches.

Je tiens tout de même à vous rappeler que je souhaiterai que vous me rachetiez la bouteille de lait que vous m'avez vendu au prix de 10,50 écus.
Retirer également ceux que vous avez toujours sur le marché afin de les y remettre au juste prix de 9,25 écus.
Je pourrai ainsi classer votre dossier.

Bien à vous.

Elisabeth1964 Lieutenant de la prévôté."

J'ai ensuite remarqué en faisant le resensement le 1 octobre que ce sieur avait quitté Briançon et j'ai reçu un courrier de sa part le 2 octobre je cite:



"je vous fais par de ce courrier pour vous annoncer d'une part que je ne fais plus partie de ceux qui vendent leurs bouteilles de lait à 10.50 écus (ce qui prouve qu je ne suis pas le sel a les vendre a ce prix !)
et que je fais plus partie entiere de votre village car je suis en déplacement jusqu'à épuisement de mes réserve pour conclure par un reset de mon personnage, je n'ai guerre le temps pour un jeu si peu organisé pour les novices merci bie pour votre acharnement..

bonne continuation a vous et au plaisir !"

Ce sieur refusant la médiation et son affaire datant de 4 jours je lui ai envoyé un courrier de dépôt de plainte.

Je vous laisse rendre votre jugement.

Elisabeth retourna s'assoir attendant le verdict du juge.

En ce jour du 21 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Dukevane:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Dukevane a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce susnommé Dukevane s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Dukevane, compte tenu de son statut social de paysan peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché mais que Nul n’est censé ignorer la Loi.

Entendu le témoignage du Sieur Dukevane sur les difficultés économiques qui son le quotidien des gens de sa condition.

Considérant qu’il n’est en aucun cas une exception et que tout habitant Lyonnais-Dauphinois quel qu’il soit a connu les mêmes difficultés.

Entendu le Temoignage du Lieutenant Elisabeth1964 et les preuves au dossier.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, sieur Dukevaneci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Dukevane Coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine d’amende symbolique de 1 écu.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Dorénavant, faites plus attention et prenez conseil de gestion auprès des conseillers municipaux de la filière concernée.