En ce jour du 27 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Sangoku62

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 Octobre 1456 messire Phileo sur le lieu dit de St Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 12 écus, ainsi qu'une miche de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img352.imageshack.us/img352/4645/phileofk8.png


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Messieur les jurés bonsoir,
Je voudrai avant tout faire savoir que je m'excuse sincèrement envers cette dame et que c'est une horrible erreur que nous avons commis noous croyon que cete les bandit que nous poursuivon depui un monen mes compagnons et moi, on vous a pris pour des bandit de plus comme il fesait tre noir dans la nuit nous vous avont prie pour des bandits vous agresser n'étais pas du tout dans nos intentions nous auro jamais agresser une dame nous somme desoler. mon geste ete pas volontere vous saver conbien de brigan nous o agreser se pour cela que on recherche toujour les brigan de toute facon je con a fe me pas bien mes pa bien tutou je vous demande pardon et mes amis ossi depui cette acident jen dor plus veillier acetper nous exuce jespere que vous naler pas nous juge en temp que brigan nous somme juste des voyageur qui recherche des bandit depuis plusier jour dama je suis sinserement desoler et cela ma servier de lecon a moi et mes amis merci de m'avoir écouter je mexuce de tout facon je mexucere toute ma vie a vous les jugere fete votre travail nous somme pas des bandit je vous le rapele au pasage mercie de mavoir laiser exprimer

Monsieur le juge,

L’accusé et son acolyte ont brigander messire Phileo, lui volant toutes ses économies.

Même si l'accusé et son compagnon disent qu'ils poursuivaient des brigands, jamais les noms de ceux-ci ont été donnés et ils n'avaient aucune autorisation pour le faire.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Sangoku62 s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Attendu qu'il n'a point denié venir se défendre.

Je requiers à son encontre :
_ 10 jours de prison.
_ 100 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné


ps : petite précision, Erico069 n'a rien à faire là.

.

C'est là même chose Dame la procureur comme j'ai dit il fesais très noir et je voyais rien aloir j'ai pencer que cétais un brigand.Mais aujourd'huit je voit notre eurreur encore une fois je excusse.

Phileo s'avance a la barre.
J'ouvre une petite parentaise pour vous dire qu'il y a petit mélange d'affaire parce que la on est censé parlé de mon affaire et pas de cette dame qui a été agréssé par ces malfrat bien que je compatisse a la douleur de cette derniere qui a perdu son enfant.
Je viens donc pour vous affirmer que messire Sanguku 62 m'a bien réquété sur la route me menant de Monbrisson a Lyon me volant 12 écus et un pain.
Phileo quitte la barre et retourne a sa place.

En ce jour du 17 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Sangoku62 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Sangoku62, paysan de son Etat, a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 la Dame Esme Desage, Baronne De La Voulte.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que le sieur Sangoku62, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le Brigand n’est pas fondé à se prévaloir d’une erreur. Que selon la loi, nul sujet dauphinois sauf ceux investis de prérogatives judiciaires et militaires sont autorisés à commettre des actes violents.

Considérant que la violence extrême des coups portés à l’endroit de la Baronne de la Voulte est inadmissible.

Considérant que Messire Sangoku62, Roturier de son Etat a porté atteinte a l’intégrité physique d’une Noble femme, de surcroît grosse, ce qui par la violence des coups a conduit à la perte de l’enfant à naître.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Sangoku62 Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une bastonnade en place publique ainsi qu’a une peine de 3 jours de prison assortie de 12 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !