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Procès ayant opposé Aurelienlemort au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Aurelienlemort était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Phelim
Nom du juge : Donlope
Date du verdict : 06/03/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
Le 21 du mois de février de cet an de grâce 1456.
La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné est sous l’autorité du Juge Volverine.
Accusé : Aurelienlemort
Victime : Felrin (sergent de la prévoté)
Nous, Phelim, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Aurelienlemort pour insultes, donc pour trouble à l'ordre publique !
Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention.
Vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
La cour de justice vous reproche de ne pas surveiller votre langage !
En voici la preuve :
http://img169.imageshack.us/img169/2223/aurlientaopxe3.jpg
Vous avez ainsi enfreint cette loi :
Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Comme dit le sergent felrin, il ne faut pas venir pleurer dans mes braies si vous êtes en procès, il vous avait prévenu.
Je vous conseille de vous escuser publiquement si vous voulez qu'une circonstance atténuante soit trouvée ... car l'insulte sur un représentant de l'ordre, ça va chercher loin !
Que suive la plaidoirie de défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Il est mort .... par principe on va le dépouiller, comme d'hab messire juge?
Allez c'est parti, 30 écus d'amende !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ah oui! Vraiment, où va-t-on? La jeunesse ne connait plus le respect, c'est moi qui vous le dis!
Ce personnage était déjà dans une posture où il n'avait pas de quoi faire le malin, puisqu'étant sujet à une médiation concernant une stère de bois, si mes souvenirs sont bons. J'ai eu la patiente de le rappeler à l'ordre plusieurs fois. Mais non, rien n'y fait. Au lieu de bien vouloir me la revendre, le voilà qui joue le fier-à-bras, en présence d'un sergent et d'un seigneur des lances.
Je ne vois qu'un seul moyen pour rééduquer ce fat, oui, une bonne correction!
Comme disait ma mère, quelques brassées d'orties fraichement cueillis sur l'arrière train, ça remet les idées en place.
Voici le mien :
Effectivement, j'étais en taverne à discuter avec notre cher agent de la maréchaussée quand cet individu a commencé à nous déranger,
Il a commencé à nous dire des inepties à propos des réclamations que lui faisait Felrin
Ont lui a dit que s'il j'obtempérais pas l'affaire se règlerai en justice
et là il nous a dit que se serions nous qui irions en justice.
Felrin l'a menacé de procès
et là il a commencé à être insultant envers Felrin
J'ai assuré Felrin de mon soutien au procès comme témoin
Première affaire du juge Don Lope,
Voilà un accusé pas très frais :
Pour avoir escroqué : 10 écus,
Pour avoir dérangé la justice : 10 écus,
Pour avoir insulté un agent : 10 écus.
Je vous condamne à 30 écus d'amende,
Et que l'on me débarrasse ce cadavre de mon parquet !
Verdict rendu le Jeudi 6 Mars 1456,
Au suivant !
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus