En ce jour du 27 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Booskaper

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 14 Octobre 1456 messire Phileo sur le lieu dit de St Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 12 écus, ainsi qu'une miche de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img352.imageshack.us/img352/4645/phileofk8.png


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

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Madame le juge,

L’accusé et son acolyte ont brigander messire Phileo, lui volant toutes ses économies.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Booskaper s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Attendu qu'il n'a point denié venir se défendre.

Je requiers à son encontre :
_ jours de prison.
_ écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

_________________

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Phileo s'avance a la barre.
"Bonjour, je suis aujourd'hui present en ce tribunal car j'ai été raquété par messire Booskaper ainsi que de son complice messire sangoku 62. Ces deux malfrat m'ont "allégé" de douze écus ainsi que d'une miche de pain".
Phileo quitte la barre et regagne sa place.

n ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Booskaper :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Booskaper, paysan de son Etat, a violemment agressé et racketé le 27 Octobre 1456 messire Phileo sur le lieu dit de St Foy entre Montbrisson et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Considérant que le prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Booskaper, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Considérant que le prévenu récidive ses actes de brigandage sur le territoire Dauphinois.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Booskaper Coupable de Brigandage et le condamnons ce jour a une peine de 1 jours de prison assortie de 50 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !