En ce jour du 16 Octobre 1456,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Ryssel

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 15 Octobre 1456 dame Malloryy sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 380 écus, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Voici la preuve que nous avons à votre encontre :

http://img523.imageshack.us/img523/5935/screenmalloig2.png


Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

.

Madame le juge,

L’accusé s'est foutu éperdument de la victime et de la cour, en revenant à Lyon puis en repartant ensuite hors du duché.

Vu l’article-IV.3. du Coutumier en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.

Attendu que le sieur Ryssel s’est rendu coupable de brigandage avec violence avérée.
Attendu que la dame Malloryy est repartie dans son Berry natal.

Je requiers à son encontre :
_7 jours de prison.
_222 écus d'amende.

Que justice soit rendue!

Matom, procureur du Lyonnais-Dauphiné

.

Bonjour a vous!
Effectivement je me rendait a Lyon pour rentrer chez moi dans le Berry l'orsque messire Ryssel ma attaqué par surprise me forçant a lui remettre tout mes biens.
Choquer j'ai continuée ma route vers lyon ou j'ai ensuite été mise en prison car je ne possedais plus rien pour payer la nuit a l'hôtel.
J'ai écris a messire Ryssel pour lui demander un arrangement, me rendre mes biens et je fermerais les yeux sur ce malheureux incident, mais celui-ci a prit peur en recevant son appel a la coure. Je pense que messire Ryssel n'est pas si filou que cela mais puisque l'arrangement na pas eu leur je continue a porter ma plainte contre lui.
Plus de peur que de mal pour ma personne,mais des mois de l'abeure envoler.

*regarde son agresseur*

Ma proposition était des plus honnète messire !

*se tournant a nouveaux vers les jurés et la coure*

Je vous remercie de m'avoir écouter et de prendre cette affaire au sérieux!

*elle sent retourna s'assoire attendant la suite de l'affaire*

En ce jour du 26 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Ryssel :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que le 15/10/1456, Dame malloryy a été agressée par le sieur Ryssel qui lui a dérobé la somme de 380 écus, de la nourriture et une manche.

Considérant que le prévenu ne s’est point présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Ryssel, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu les Témoignages des parties au procès.

Vu les pièces écrites attestant de la mauvaise foi de Messire Ryssel, que le dit Ryssel s’est servi de la somme dérobée pour son propre intérêt et n’a jamais eu l’intention de la rendre.

Considérant que le prévenu est artisan de son état et que de tels actes de Brigandage sont indignes….

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Ryssel Coupable de Brigandage et le condamnons ce jour a une peine de prison de 1 jour et a 400 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !