En ce jour du 24 Octobre 1456,

Nous, DameIsabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Argaël à l’encontre de Messire Her

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir fait le commerce sur le marché d’Embrun de Juillet à septembre 1456, de marchandises diverses et variés, ville d’où vous êtes originaire.

Et en voici quelques preuves au hasard, le temps nous manquerait pour les énoncer toutes ici

http://img383.imageshack.us/img383/5305/herspcu1cr8.png
http://img370.imageshack.us/img370/1565/herlegumes2hj4.png
http://img370.imageshack.us/img370/3779/remas3dc6.png
http://img208.imageshack.us/img208/2539/herviandegg3.png
http://img99.imageshack.us/img99/4487/herviandeuxsx7.png
http://img440.imageshack.us/img440/2432/sanstitre1uq3.png


V.4 : Escroquerie
V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mon Sire le juge, Ma Dame le procureur,
Noble assemblée de ce tribunal,

J�aimerai pour commencer, m�excuser du temps que vous font perdre ici les personnes qui ont porté ces accusations. Je vous rem�hercie également de me proposer l�aide d�un avocat, mais devant l�incongruité de ces accusations, il serait mal séant de ma part de prendre le temps de l�un de ceux-ci pour ces broutilles.

Je reconnais que j�ai parfois la parole un peu trop facile et que j�aime porter sous entendus et autres taquineries dans mes propos. Ce n�est d�ailleurs pas la premi�her fois que j�ai le tort de proférer ainsi alors que mes interlocuteurs ne sont pas à meme de comprendre la plaisanterie qui s�y cache.

Mais peut-être, et je serai heureux de me tromper, mais ayant eu vent de certaines choses, cela serait manoeuvre pour tenter de me déstabiliser, et par ma personne atteindre le parti du LDL dont je fais parti. Mais au vu de notre non presentation pour ces prochaines elections, cela est donc en pure perte.. mais combien même ..

Je suppose que si l�accusation présente ces bons de livraison et de commande, qui ne serait qu�un échantillon à ses dires, il va de soi que ces documents se doivent d�être representatives des méfaits qui me sont reprochés.

Je me permets donc d�énoncer ceux-ci devant la cour

Pour commencer, on nous présente deux fois le meme papier �
L�achat d�un legume le 28/07
Ensuite,
Deux fois un sac de maïs le 17/08

Une viande le 21/09 et une autre�. Une semaine plus tard

Enfin, un maïs le 26 septembre, et l�acquisition de deux carcasses de cochon de ma part la meme date.

Euh, je dois avoir effectué des achats et des ventes en mars, avril.. avant aussi�

Je ne puis tout comme vous je suppose que m�étonner des dates de ces ventes ???

Enfin, passons sur ce detail�


On me reproche l�acquisition de carcasses � mais quelle loi empêche les gens d�acheter ??
Je défie quiconque d�apporter ici prevue de revente de ces carcasses. Combien meme, j�ai acheté celles-ci au prix maximum édicté par le duché, on ne peut donc me taxer de vouloir faire du benefice sur la revente .

Venons en à la vente

Dameisabeau est encore bien jeune, ce qui n�ôte en rien les qualités qui sont siennes, mais vous messire Argaël, vous êtes sensiblement du meme âge que moi. Ce qui me laisse à supposer, que force, intelligence et charisme, sont comme pour ma modeste personne à leur paroxisme. Il me semble avoir déjà pu vous croiser dans l�une ou l�autre tav�herne. Les choses étant ce qu�elles sont.. un v�her en entrainant un autre� nous nous en trouvons le lendemain dans un état très joyeux, et parfois memes comme certains disent dans une sorte de boulasserie� il se trouve que de l�église à la tavherne, et inversément , j�ai acquis une certaine pratique à passer d�un état à l�autre� et aussi bizarre que cela puisse paraître, sont-ce les effets de l�alcool ou alors la grâce divine, toujours est-il que je trouve de l�argent, voir une planche de bois� on toque à ma porte, mais quand j�ouvre je ne vois personne si ce ne sont deux épis de maïs à même le sol .. il m�est même arrivé de trouver une viande sous ma couche� mais bon vous ne devez pas être sans ignorer ces choses là �

Vu mon âge et la mauvaise dentition qui est mienne, je me contente de pain, et je revends donc au prix legal et pratiqué sur le marché ces petites choses que m�apportent la �destinée��

Voilà l�explication toute simple des choses qui me sont reprochées�

J�ai donc foi en votre jugement Dame procureur, et Messire juge, au vu des explications données que cette aff�her n�aura que l�attention qu�elle mérite.

Monsieur le Juge,

Monsieur le Juge, je reprend donc la parole dans cette affaire après une longue absence du Palais de Justice. Quel bonheur de revenir requérir pour aune affaire aussi intéressante !!
Messire Herr, j'ai vu des escroc dans ma vie mais votre parcours est de loin le plus impressionnant. Cela est surement du a votre éloquence et votre sens de la persuasion. Néanmoins votre argumentation cherchant a vous faire passer pour un pauvre homme qu'on accuse a des fins de jalousie et de politique ne saurait m'attendrir.
Si l'on regarde les faits et uniquement les faits, messire, Monsieur le Juge, on s'aperçoit très vite que messire Herra lourdement abusé de sa fortune pour spéculer sur le dos de pauvres paysan et producteurs.
Etes vous boucher Monsieur Herr ? La réponse est non. Dans ce cas pourquoi avoir acheté des carcasses de viandes qui n'auraient en aucun cas pu améliorer votre physique car immangeable sans le travail d'un professionnel de la viande.
Etes vous boulanger Monsieur Herr? La réponse est encore non. Dans ce cas pourquoi acheté de la farine ? Ce produit est inutilisable pour celui qui ne s'est pas s'en servir.
Mais cela ne s'arrête pas la messire !! Non seulement vous acheté mais en plus vous revendez ce qui est formellement interdit et qui constitue le délit d'escroquerie par spéculation. Et vous vendez partout sans autorisations des produits que vous ne produisez pas !!
Dans ce cas êtes vous marchands ambulants ? Non encore une fois !! Vous n'avez jamais été inscrit sur les listes de ces marchands ni prêter serment.
Vous avez été surpris messire a acheté des légumes .. Quoi de plus normal pour un homme qui souhaite se renforcer en vitamines pour pouvoir améliorer son éloquence !! Le tort viens du fait que vous allez vendre dans une autre ville ces même produits sans mandats sans autorisations alors que vous n'en êtes pas producteur.
La liste des produits que vous revendez est assez conséquente, cela va de la viande aux légumes jusqu'au vêtement que vous racheté alors que vous êtes tisserand.
Je tiens a la disposition de la cour la liste de ces achats et revente pour que chacun puisse mesurer l'ampleur de cet escroc.
[img]http://img583.imageshack.us/my.php?image=achatreventeherrvu5.jpg[/img]

Ma collègue et ancienne chef de parquet Dame Isabeau a eu raison de vous accusez sous couvert de l'article de Marchand ambulant. Car vous agissez comme tel, sans en être un. De fait votre démarche est purement mercantile et personnelle, vous agissez pour votre enrichissement escroquant les autres. C'est inadmissible. Pour cela je demanderai le maximum contre vous.

De plus essayez de nous leurrer en affirmant que vous n'êtes qu'un pauvre homme qui ne demandais qu'a vivre, qu'on jalouse et qu'on attaque a des fins politiques est une insulte a cette cour et au forces de la maréchaussée. J'en tiendrais compte dans ma demande soyez en sur messire Herr.

*se penche sur son réquisitoire*

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné
o V.4.c.i : De la régulation du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant a droit de faire commerce dans toute ville du Lyonnais-Dauphiné en dehors de sa ville de résidence

V.4 : Escroquerie
o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie. »

Attendu que Messire Herr selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Attendu que le fait d'acheter des marchandises que l'on ne produit pas et e les revendre a travers le duché peut être considéré comme acte de marchand ambulant.

Attendu que messire Herr n'en ai pas un, ces ventes devaient être soumise a autorisation du maire de la ville concernée par la revente. Qu'aucune preuve d'autorisation n'a était fournit a ce jour.

Attendu que dans ce cas nous sommes en présence d'escroquerie caractérisée. Que l'accusé ne nous a fournit aucun élément atténuant de sa faute.

Attendu que moult fois la faute a été répétée, que la responsabilité de l'accusé en l'affaire est donc très lourde et mérite lourdes sanctions.

Attendu qu'au contraire l'accusé essaye de mener cette affaire sur un terrain politique et tenant de justifier son comportement comme normal.

Attendu que tels arguments sont une insulte a cette cour, qui se doit d'être apolitique comme nos agents de prévôté, afin d'assurer une justice équitable.

Attendu qu'un tel comportement constitue un fait aggravant au procès.


Requiert a l'encontre de Messire Herr.

Attendu donc, que l'accusé est selon le parquet coupable d'escroquerie, celui ci, par ma personne requiert une amende forfaitaire de 100 écus pour tous les délits enregistrés

donc :

Une amende de100 écus pour escroquerie.
Une amende de 20 écus pour insultes envers la Cour et les agents de prévôté.

j'attendais vainement la poursuite de ce procès... je me doute que vous soyez un peu débordés, et malheureusement si d'autres aff'her telles que la mienne viennent encombrer votre bureau ...

enfin, l'accusation ne s'est pas manifestée... c'est qu'elle aura compris l'incongruité des faits qui me sont reprochés. D’ailleurs, cette absence de réquisitoire de la part de l’accusation n’est elle pas preuve de la faiblesses des charges à mon encontre ?

Mon seul tort dans toute cette histoire est sans doute de trop aimer taquiner les gens, et dans le cas qui nous occupe, l’autorité en place. Que nous dit notre cher lieutenant …
Que le 13/10 7 viandes à 17.00 écus m’ont été vendues et que le 28/09 !!! il m’en a acheté une à 18.20
Que diantre, cela signifierait qu’il y a eu acte de sorcellerie, qu’aristote me vienne en aide… j’aurai vendu une viande plus cher que je n’allais l’acheter quinze jours PLUS tard ????
Allons, et cela résulte selon ses dires d’une enquête faite sur plus de deux mois … allons, restons sérieux.
Je me suis déjà expliqué sur la provenance de certaines denrées… résultat de boulasse, héritages, troc. Oui étant tisserand, il est moult articles qui sont bien dispendieux. Quand d’aventure une personne me confie son souhait de se vêtir à la derni’her mode, mais qu’elle attend de vendre ses marchandises pour ce faire.. je fais arrangement, et lui achète son surplus afin que celle-ci ne doive pas trop attendre pour satisfaire son envie de paraître dans les plus beaux atours.
D’autre part, s’il est marchandise que je ne produis pas, c’est au compte-goutte que je les mets en vente… et au prix en pratique à ce moment là.

Toute cette histoire vient du fait que je fus interpellé en tav’herne suite à un achat de viande. Le lieutenant et le maire qui se trouvaient au comptoir m’ont demandé ce que je comptais faire des 7 viandes achetées… et malicieusement je leur ai répondu : « mais les revendre bien plus chères » chose qu’ils ont pris à la lettre …

J’ai tenté de vous apporter ci après copies de ce que j’avance
http://img90.imageshack.us/my.php?image=boulassear5.png
si cela marche, n’étant pas un spécialiste… vous constatez que la ‘sainte boulasse’ me gratifie de 20 pts de force en plus … hors, j’étais déjà au maximum de 255 mais cela se transforme en 235+20
ce qui vous me direz, revient à la même chose… eh bien pour ce jour là oui, mais le lendemain… les 20 disparaissent, et on se retrouve alors à 235 … comme vous pouvez le voir dans le document ci-dessous
http://img444.imageshack.us/my.php?image=boulassemg5.png
il me faut donc manger 10 viandes pour retrouver ma force d’avant boulasse…

comme quoi les effets ne sont pas toujours aussi bénéfiques que l’on pense

enfin, mon sire le juge, mon sire le procureur, nobles assemblées de la cour, je pense que les faits sont clairs et démontrés. Au vu des accusations portées après une si ‘longue’ enquête et mes explications, je pense avoir démontré mon bon droit et la faiblesse des faits que l’on me reproche. Je suis à même de penser que loin de vouloir me reprocher certains faits, c’est surtout à ma personne qu’on en veut.
Je compte sur la clairvoyance de la cour pour me relaxer.

-Je tiens à féliciter le citoyen Her pour sa magnifique prestation qui ne manque pas d’intérêt. On pourrait n’y voir que du feu, dam ! et l’écouter durant des heures se perdre en conjectures, tout en savourant une bonne mousse, hem… Quoi qu’il en soit, et pour ceux qui ont à cœur de garder la tête froide, l’entourloupe ne peut être manquée.

Tout d’abord, si je le peux, j’aimerais rectifier l’acte d’accusation cité plus haut. Her n’est pas accusé « d’avoir fait le commerce sur le marché », quoi de plus normal… Non, il est accusé d’avoir spéculer, oui spéculé, pour vrai !

On trouve dans le dossier de multiples preuves d’achats pour le moins suspicieux. Carcasses de viande, légumes, farine… Ma foy, n’importe quel badaud pourrait être en mesure de se demander ce que l’intéressé peut bien faire de tous ces attirails dans son échoppe de tisserand ? Je n’ai, pour ma part, jamais vu encore d’Embrunais se balader avec un pull en fibres de viande porcine, ou en braies comestibles, saveur carotte.

Alors ! Me direz-vous. Mais diable… Que peut bien mijoter Her dans son échoppe une fois ses achats accomplis ? C’est bien là le mystère que nous avons réussi à occulter. Grâce à l’aide de nos chers concitoyens Embrunais, nous avons pu, pendant deux mois, constater les achats factieux de l’invit…l’accusé ici présent.

Mais ma foy, je vous apporte céans les preuves tant recherchées qui mettent en exergue ces actes de spéculation :
http://img406.imageshack.us/img406/4734/blablajw9.jpg
http://img99.imageshack.us/img99/4487/herviandeuxsx7.png

C’est bien là ce que nous appelons de la spéculation, il me semble. La viande que j’allais m’offrir dans son atelier provenait de chez le dénommé Basseterre. Quant aux autres marchandises ? J’imagine que notre cher spéculateur attend le moment opportun pour les revendre à un prix bien calculé.

Une autre solution pourrait démontrer qu’Her fait ces achats dans la perspective d’organiser un voyage marchant vers un autre duché. Mais, si cela avait été le cas, vous pensez bien qu’il m’aurait prévenu. Car voyez vous, dans toute ma mansuétude, j’ai eu le tact et la bonté de lui demander, par courrier, que signifiait tout ceci. La réponse a fait naître en moi une profonde pitié, tant notre spéculateur a la plume habile. Mais rien qui puisse clarifier vraiment les actes sus-cités, hélas.

Comme disait l’grand-oncle, « Les lois sont cruelles, mais les lois sont les lois. Advienne que pourra, et au lieu de baragouiner des âneries, passe moi la boutanche derrière toi »

* Kederick se redressa après avoir entendu successivement tous les témoignages. Un lourd dossier sous les yeux, des pièces dépassant de tous cotés. A la grande surprise générale, le juge se mit a applaudir, un petit sourire en coin.*

Messire Her, je vous remercie pour tant de divertissement ! Cela fait bien longtemps qu’une affaire n’aura pas été si animée icelieu ! Je pense connaître la personne qui vous aura donné un tel sens du spectacle.

*Le juge sourit mais changea en un clignement de l’œil du tout au tout de ton*

Messire Her, vous prenez vraiment les membres de cette cour pour de véritables imbéciles !
Comment osez-vous penser un seul instant que nous allions croire en vos élucubrations et vos « comptes » à dormir debout ! Je dois reconnaître que j’ai particulièrement apprécié l’invocation de la sainte boulasse et de ses saints effets sur l’état de vos finances. Avec un récit si extraordinaire, il y a de quoi appeler les millions de sujets François a se réunir dans les tavernes et invoquer le très haut pour qu’il les comble de ses bonnes grâces et pourquoi ne pas le faire en trinquant en plus ! Je pense que notre clergé va apprécier vos théories !

Aux vues des pièces présentées dans ce dossier, il y a effectivement certains doublons mais de sources différentes, ce qui ne fait que renforcer un peu plus votre culpabilité.
Nous pouvons tolérer, et cela est normal, que vous achetiez pour votre consommation personnelle certaines denrées telles que la viande, les légumes, le pain. En effet, ces denrées vous sont nécessaires pour vivre. En revanche, pourquoi vendre les surplus que vous pourriez consommer plus tard ? Je pense réellement que vous vous jouez de nous et que vous pensiez pouvoir faire vos petites manigances tranquillement jusqu'à ce que le Lieutenant Felryn, de son œil expert et avisé, ne découvre le pot-aux-roses. Vous avez beau jeu de crier au scandale quand un agent de la maréchaussée ne fait que son devoir. Rendez vous compte ?? Quel scandale ! le bon Maitre Her, tisserand de son état, interrompu, que dis-je, dérangé dans ses transactions par l’outrecuidance d’un Lieutenant ! ça c’est un comble !

*le Seigneur de la Rué marqua un temps d’arrêt, toujours en fixant le prévenu, puis repris*

En revanche, là où vos justifications ne m’ont absolument pas convaincues car aucun des arguments avancé n’a su trouver crédit à mes yeux concerne les biens que vous ne pouvez pas transformer vous-même comme les carcasses ou encore le blé. En effet, si cela n’est pas de la spéculation a l’état brute, qu’est ce ? une collection ? Non, de grâce, soyons sérieux, cessez cette mascarade ! Vous achetez a bas prix des denrées que vous ne produisez pas pour les revendre a des prix plus importants, dégageant ainsi, sur ces biens nécessitant une transformation, une substantielle plus value. Ce qui est grave Messire Her et vous ne semblez pas en avoir conscience, c’est que votre système d’escroquerie contribue a la hausse générale des prix de votre ville puisqu’en ne laissant pas les denrées aux prix bas fixés par le vendeur, vous privez l’artisan d’une partie de son revenu. Pour compenser la perte que vous lui raflez, ce dernier sera bien obligé de répercuter la hausse que vous lui avez infligé…
Les preuves de cette spéculation brillamment rapportées par le procureur adjoint sont indéniables.
En outre, nous disposons ici une preuve accablante où vous déclarez « devoir vous lever de bonne heure pour ne pas rater les « bonnes affaires » sur le marché ». Louables habitudes que d’etre du matin. L’avenir appartient a ceux qui se lèvent tôt, je vous le concède volontiers, et il n’y a évidemment rien de mal, a priori, dans de telles déclarations sauf quand il s’avère que les « affaires » s’intègrent dans un processus de spéculation.
D’autre part, vous n’êtes effectivement pas marchant ambulant et n’êtes donc pas habilité a posséder et vendre de telles denrées, si ce n’est celles que vous produisez…Toutes les charges invoquées par le procureur adjoint Fhar d’Escully a votre endroit doivent donc être retenues.

Enfin, Messire Her, je puis reconnaître en vous un Maistre ès commerce et vous conseille vivement de mettre au profit de tous vos compétences en le domaine. En effet, un commerçant avisé se doit effectivement d’être à l’écoute des préoccupations et des difficultés de son client. Aussi, je puis reconnaître que fournir quelques liquidités a un client pour qu’il achète votre production est un bon concept. Néanmoins, n’allez pas me faire croire que vous comptez des stocks importants de certaines denrées, le commun des dauphinois attendant d’avoir des écus tintant et trébuchant en leur escarcelle avant que d’envisager d’acheter quoi que ce soit.
7 caracasses de vaches vendues d’un coup par un tisserand! Soyons sérieux Messire Her, Soyons sérieux !

Aussi,

* Kederick se pencha sur son jugement et déclara d’une voix forte, claire et cérémonieuse*

En ce jour du 30 Novembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Her :

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la spéculation

Vu le chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à la régulation du commerce intérieur et plus précisément les dispositions relatives aux marchands ambulants.

Considérant que Messire Her a vendu des biens qu’il ne produisait pas qu’il avait préalablement acheté et les a revendu plus chers sur le marché de sa ville de résidence et que selon la loi, il a agit comme un spéculateur. Que selon, la loi, ce susnommé Her s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Her, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Temoignage accablant du Lieutenant Felryn sur les agissements délictueux et les manières fourbes du prévenu.

Considérant que le dit Her a abusé de ses capacités pour rouler de braves et honnêtes gens.

Considérant que l’accusé a renouvelé de multiples fois ses actes d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée dans le seul et unique dessein de satisfaire sa personne.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Her Coupable d’escroquerie et le condamnons à une peine d’amende de 150 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

J’espère ne jamais vous revoir ici. Croyez bien que la prochaine fois, si prochaine fois il y a, vous n’echapperez pas au cachot !

Qu’il en soit ainsi !