La greffière Chloris fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifier l'identité des parties elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.

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En ce jour du 8 novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick a l’encontre de Dame Zibeline17.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
.
Vous êtes accusé d'avoir acheté , le 17 octobre 1456, 29 stères de bois a la Mairie de Briançon.

Et en voici la preuve !!

http://img115.imageshack.us/img115/4389/screenml4.jpg


Cet achat est interdit par décret voté par Le conseil Ducal :


« "Arrêté municipal pour Briançon et Embrun

Article 1

1.a
Les stères de bois en vente à moins de 4.20 écus sur le marché de
Briançon sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux boulangers,
aux forgerons et aux mairies de Briançon et d'Embrun.

1.b Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie pour escroquerie. "

Or vous êtes de Valence.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

* relève la tete de son acte d'accusation*

Bien bonjour, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd'hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le Maire d'Embrun.

Je vous rappelle Dame Zibeline17 que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est la defense.

.

Le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Monsieur le Juge,

il semblerait que cette dame ait choisi de ne ne jamais répondre a aucune lettres ni aucune convocations. Il lui en cuira.
L'accusé qui devait comparaitre devant nous aujourd'hui ayant choisi de ne pas se présenter a donner raison a l'accusation en caractérisant son intention frauduleuse. Celle ci est donc coupable d'escroquerie.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le le décret sur le bois concernant Briançon et Embrun :

«Article 1a : Les stères de bois en vente à moins de 4.20 écus sur le marché de Briançon sont exclusivement réservées aux charpentiers, aux boulangers,aux forgerons et aux mairies de Briançon et d'Embrun.
Article1.b : Toute infraction à l'article 1 pourra être poursuivie pour escroquerie. »

Vu le silence de l'accusé.
vu le témoignage de l'accusation.

Attendu que l'accusé ne s'est pas défendu et n'a jamais daigné répondre aux demandes de la justice. Que ceci caractérise son intention frauduleuse.

Attendu donc que celle ci est coupable d'escroquerie.

Requiert a l'encontre de dame Zibeline17 :

Une peine de 15 écus pour escroquerie.
Une peine de 5 écus pour non présentations devant ce tribunal.

Soit une peine totale de 20 écus.

.

Bonjour messire le procureur, messire le juge.
Je viens rapporté les faits:
Le vendredi 17 octobre, je reçu une missive du maire de l'époque, Ka de Brugeliete m'indiquant qu'une personne ne vivant ni à Embrun ni à Briançon achetait du bois qui par arrêté municipal est réservé aux embrunais et briançonnais.
J'ai donc crée un dossier et envoyer à mon tour une missive à dame Zibeline17.Je n'ai reçu aucune réponse à ce courrier. J'en ai renvoyé un qui comme le précédent est resté sans réponse. Avant de porter plainte, j'ai demandé à messire Ka de Brugeliete si de son coté il n'avait pas reçu de réponse de dame Zibeline17, mais il était tout comme moi sans réponse de cette dame.
J'ai donc porté plainte.
Il me semble nécessaire d'insister sur le fait que cette dame a quitté Briançon malgré nos missive et fait comme si de rien n'était, nous ignorant totalement.
J'ai dis tout ce que j'avais à dire.

* Ka s'avança à la barre des témoins...les sourcils un peu froncés...Comment pouvait-on le confondre...*

Sire le procureur, laissez-moi d'abord vous rectifier, à l'époque des faits, j'étais donc Maire de Briançon et non point d'Embrun!

Les faits se sont déroulés à Briançon.

Mais soit

En effet, durant la journée des faits, j'avais constaté une diminution rapide des quantités de bois sur notre marché. J'ai donc, pour en trouver le responsable, mis des stères en vente de part la mairie, afin de pouvoir dénicher qui rachetait tant de bois...

Dame Zibeline nous alors racheté les stères que vous voyez sur ces preuves:

*Ka montra du doigt le document montré par le procureur*

Je me suis alors mis à la rédaction de missives que je lui ai adressée par pigeon, lui stipulant les décrets précédemment cités et lui proposant de corriger son erreur, mais je n'ai encore à ce jour reçu aucun courrier de réponse...

J'ai alors confié l'affaire au sergent Licenscar, qui je crois, n'a également reçu aucunes réponses à ses missives.

Sieur le procureur, je pense que cette dame a choisi ici une mauvaise défense; celle de la politique de l'autruche!

*Ka se rassit à sa place afin de suivre attentivement la suite du procès.

En ce jour du 6 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la Dame Zibeline17 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que la Dame Zibeline17 a acheté des biens protégés et règlementés par un arrêté municipal. Que selon, la loi, la susnommée Zibeline17 s’est rendue coupable d’Escroquerie

Considérant que la prevenue n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Entendu le Témoignage du sergent Lienscar et de Messire Ka

Considérant que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, la Dame Zibeline17 ci devant nommée nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la Dame Zibeline17 Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 20 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !