En ce jour du 8 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Lancelot38

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Briançon, le 21 Avril 1456, 1 Stère de Bois à un prix bien supérieur aux grilles légales (10.95 écus).

En voici la preuve !!

http://i46.servimg.com/u/f46/12/26/70/59/groupe11.png

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

ce n'est pas vrai il ne ma rien envoyer

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Lancelot38 vendu sur le marché de Briançon, le 21 Avril 1456, 1 Stère de Bois à un prix bien supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu est nouveau en notre duché mais a déjà commis de multiples larcins en notre Duché

Attendu que cette escroc à fait perdre à de multiples reprises, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et qu’en récidivant, il bafoue sciemment leur autorité.

Attendu que le Sieur Lancelot38 n’a pas accepté la Médiation proposée par le Sergent Lion20031110

Attendu qu'il nie les faits.

Attendu que l’accusé a fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Attendu que l’accusé est multirécidiviste.

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet Homme peu scrupuleux afin d’obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons nous une peine de 1 jour de prison assortie d’une amende de 70 écus à l’encontre de Messire Lancelot38. L’isolement d’une geole lui donnerait le temps de méditer sur ses actes…

Les escrocs Multirécidivistes ne resterons pas impunis en Notre Duché… !!

escuser moi votre honneur

bonjour votre honneur,
messire lancelot38 et un residiviste,je lui avait laisser un chance de ce rattrapper et il ne la pas pris en compte.
je demande une peine de prison qui j espere le verras reflechir a ces actes.je reste a votre disposition si vous avez besoin. je vous remercie votre honneur.
lion20031110 sorti du tribunal en saluant le juge et le procureur.

Messire Lancelot38 veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Lancelot ose traiter notre le sergent Lion de menteur...
Attendu que messire Lancelot a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
Attendu que messire Lancelot n'a pas accepté la conciliation avant le jugement

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 70 écus

*La juge frappa un coup vif de lutrin*

Affaire Close!!