En ce jour du 4 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge DameIsabeau à l’encontre de Messire Knitte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir agressé le 4 Novembre 1456 sieur Bemad sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chambery, lieu sous juridiction Lyonnaise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de plus de 2500 écus, ainsi que divers objets, comme en atteste le depôt de plainte de la victime.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img201.imageshack.us/my.php?image=sanstitrevc4.gif

Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que messire Knitte a racketté messire Bemad. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Attendu que l’accusé ne s’est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Attendu que l'accusé récidive, toujours avec sa compagne.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons monsieur le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 300 écus à l’encontre de messire Knitte.

Que justice soit rendue!

.

*Bemad s'avança à la barre*

Messires les Procureur et Juge, je vous salue.

C'était il y a maintenant 4 jours, je me dirigeai vers Dié, afin de me rendre dans le Sud du Royaume de notre bon Roy Lévan, lorsque qu'apparurent soudainement deux énergumènes devant moi, épée à la main.
Ces derniers demandèrent à ce que je leur donne tout ce que je possédais, à savoir plus de 2500 écus en monnaie trébuchante et marchandises diverses.
"Venez-vous même les chercher !", que leur répliquai-je, tout en me préparant au combat. Hélas, à deux contre un et face à des combattants visiblement expérimentés, je ne pus tenir très longtemps et l'un de ces deux faquins m'assoma.

Mais durant la bagarre, je pus enlever le foulard qui cachait le visage des deux individus et aujourd'hui, j'affirme devant vous et devant Aristote, que le sieur Knitte, ici présent, fut bien l'un des deux brigands qui me détroussèrent.

*Ayant fini sa tirade, Bemad quitta la barre et se rassit*

En ce jour du 7 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Knitte :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public et plus spécifiquement de Brigandage.

Vu l’article IV.3 du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au brigandage
Vu l’article IV.4.a du corpus législatif en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la violence

Considérant que Messire Knitte, Notable de son Etat, a violemment agressé et racketé le 4 Novembre 1456 sieur Bemad sur le lieu dit du Col de la Croix Haute entre Dié et Chambery, lieu sous juridiction Lyonnaise.

Considérant l’importance de la somme dérobée, bien que n’ayant aucune preuve du montant réel de l’infraction.

Considérant que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Considérant que le sieur Knitte, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Mais considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que le brigandage est un fait vivement réprimé dans tous le royaume, y compris en Lyonnais-Dauphiné.

Entendu le Témoignage du sieur Bemad

Considérant que l’accusé récidive ses actes de brigandage en notre Terre Dauphinoise.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Knitte Coupable de Brigandage. Aussi le condamnons ce jour a une peine de 1 jour de prison assortie de 300 écus d’amende.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !