En ce jour du 5 Novembre 1456

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Simonlegrand.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN


Vous êtes accusé d'avoir embauché le 25 Octobre 1456 messire Cesar66 pour une rémunération illégale de 12 écus au lieu de 15 écus.
En voici la preuve !!

http://nsa03.casimages.com/img/2008/10/25/081025072638233498.png
http://nsa03.casimages.com/img/2008/10/25/081025075506327657.png

Vu l’article IV.1.C du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagiste.

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

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Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi. Qu’au titre de ce même article, Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille légale est considéré comme esclavagiste.

Attendu que messire Simonlegrand, artisan de son état, a embauché messire Cesar66 à un salaire inferieur au la grille de rémunérations légales. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Esclavagisme.

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.

Attendu que l’esclavagiste à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni a la convocation de la Cour, messire Simonlegrand ci devant nommé défie volontairement, l’autorité du Duc et de sa Justice.

Entendu le Témoignage du Lieutenant Lion20031110.

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s’interroger quant a sa moralité.

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 10 écus d’amende et de 1 jour de prison à l’encontre de messire Simonlegrand. L’esclavagisme est un acte grave et nous ne pouvons souffrir que de tels actes soient encore perpétrés en notre Duché ! L’isolement d’une geôle lui donnerait le temps de méditer sur ses actes.

Que justice soit rendue!

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Lion arriva au tribunal de bonne heure afin de témoigner sur Simonlegrand.En regardant vers la barre il s s aperçu que kéderick étais le juge , il le regarda et lui sourit comme un signe de soulagement.
bonjour votre honneur , messire le procureur,
je suis devant aujourd'hui pour le cas de Simonlegrand qui c est rendu coupable d esclavagisme.Une fois l offre constater j ai monter le dossier que vous avez aujourd'hui devant les yeux.J ai envoyer , un courrier de médiation a Simonlegrand par deux fois , hors visiblement , il sont rester sans réponse de ce par.Je vous laisse juger de sa peine , mais j espère qu'il réfléchiras a son acte avant de faire n importe quoi.
merci de m avoir écouté.

En ce jour du 9 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Simonlegrand :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’esclavagisme.

Vu l’Article IV.1.C du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’emploi.

Considérant que Messire Simonlegrand, Artisan de son état, a embauché Cesar66 le 25 Octobre dernier à un salaire inférieur au la grille de rémunérations légales

Considérant que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il prouve sa culpabilité par son absence

Considérant que le sieur Simonlegrand, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut décemment pas ne pas être au fait des lois de notre Duché

Considérant que Nul n’est censé ignorer les dites lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Témoignage du Lieutenant Lion20031110.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en feignant ne pas trouver la miche de pain nécessaire a la mediation ; le ci devant nommé Simonlegrand nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que le quidam n’est pas a son premier acte d’esclavagisme.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Simonlegrand Coupable d’esclavagisme et le condamnons à une peine d’amende de 50 écus.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !