En ce jour du 28 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Jak333.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

/* Jak entra comme on l'avait ordonné, très calme. Il était accoutré comme à son habitude. Le bruit des bottes résonnait dans toute la salle et il se rajusta son mantel pour faire plus présentable. Il se mit devant le juge, se racla la gorge et pris une inspiration. */

Votre Honneur, je me nomme Jak d'Axat, touriste dans vos contrés. Mais avant de commencer ma plaidoirie, je vais vous faire un petit résumé de ce que j'ai fais ici.

Je suis arrivé ici, oh! Il y a bien 2 semaines maintenant. Sans un sou, j'ai du refaire ma bourse pour pouvoir recommencer un voyage. Vous savez, j'aime les longs voyages où on ne s'arrête pas, où vous filez de ville en ville. Je suis de ce genre de voyageur. J'ai étais accueillis, ma foi plutôt durement par le lieutenant Headkro. Il m'a brutalement demandé mon identité, d'où je venais, et pourquoi j'étais ici. Je tiens à préciser qu'a ce moment il n'y avait pas fermeture des frontières. Me sentant agressé, j'ai juste voulu donné mon nom. Et quand j'ai juste voulu lui demandé pourquoi tant de question, de précipitation, cet homme est vite parti sans me répondre!
Pourquoi je vous raconte cela? Et bien je trouve cela déplorable et décourage fortement les voyageurs de venir découvrir votre pays. Car comprenez: tant de froideur, pour un voyageur qui cherche juste de la compagnie, des amis, des bon moment, cela passe très mal dans la tête des gens.
Vous me diriez: "ce n'est pas la question, vous devez maintenant partir du duché." ou encore "Vous n'avez pas à critiquer nos hommes et nos institutions", mais tout cela à un rapport. Mettre un duché en état de siège, c'est faire virer tout les voyageurs et se débarrassé de toute vos peur, vos craintes, et votre paranoïa. Vous conduisez brutalement des gens à la frontière sans même si ils sont vraiment dangereux ou pas. Tout cela pour votre sécurité, vous préférez virer de bonne âme plutôt que vous donner la peine à vraiment réfléchir sur ces craintes. Et vous aviez peur de quoi exactement? Pourquoi tant de gens se font séparer de leurs nouveaux amis? J'espère que ce n'est pas par pur paranoïa.

Pour finir ma plaidorie, je voudrai vous signalez une chose, c'est que je participe à la sécurité de votre duché. J'ai en effet, un papier qui présume que j'ai gagné 15 écus par la maréchaussée.

/*Il sortit le fameux papier de sa poche et le montra au juge. */

http://www.casimages.com/img.php?i=081129103216540494.png

De plus je viens encore d'être embaucher par la maréchaussée pour recommencer le même travail.
Je vous demande donc: Est-ce qu'un homme qui travail pour votre ville, qui l'a défend, doit quittez le duché sous prétexte qu'il est étranger? Si oui, ça ma l'air de porter très haut, à de la discrimination ou je ne sais encore...

Sur ceux, merci de m'avoir écouter!

/*L'accusé reprit sa place, fière de son réquisitoire et écouta attentivement les suivants*/

_________________

Dame Isabeau s’approche de la barre tout en s’adressant au juge.

Votre honneur, permettez moi de faire suite à mon confrère Messire Matom pour cette affaire.

....Et se tourne vers l’accusé.

Messire Jak333, j’ai bien entendu vos arguments de défense,
Il est certes très louable de votre part d’apporter renfort à la maréchaussée, cependant vous séjournez sur nos terres illégalement, c’est un fait indéniable.
Vous vous dites de bonne foi !
Alors expliquez nous pourquoi n’avoir pas répondu aux demandes de la maréchaussée ? tenté alors de vous expliquer ?
Pourquoi n’avoir pas demandé dans ce cas une autorisation de séjour au prévôt si vos intentions étaient honnêtes ?

Et surtout de quel droit vous permettez vous de juger du bien fondé d’une décision ducale de proclamation d’état de siége ?
Votre état de paysan et de surcroît étranger à ce duché ne vous autorise nullement à en faire l’apologie.
Ceci est une insulte envers notre duc et son autorité.

Puisque à vos dires, vous voyagez beaucoup, vous n’êtes pas sans ignorer que vous devez vous conformer aux lois en vigueur de chaque territoire n’est ce pas ?

Et pour conclure, vous dites messire avoir des amis ici ?
Je ne vois aucun Dauphinois icelieu pour appuyer votre défense et témoigner de votre bonne foi.

Monsieur le juge,
Je précise que, par deux fois, le lieutenant Headkhro effectuant consciencieusement son travail a demandé à l’accusé de quitter notre territoire.
Le sieur Jak33 n’a pas daigné répondre ni cherché à convaincre les autorités de ses soi disant intentions pacifiques, se mettant de lui même en position d’ennemi du duché.


*Enonce son réquisitoire

Au vu de l’article-III.3.c.i dans le cadre judiciaire relatif à la fermeture légale des frontières
Le sieur Jack333 est coupable de Trouble à l’ordre public

Attendu que l’accusé est coupable de trouble à l’ordre public
Attendu qu’il a, en toute connaissance de cause, fait obstruction à l’autorité de la maréchaussée.
Attendu que, circonstances atténuantes, il est malgré tout venu s'en expliquer devant cette cour,
et a contribué à la surveillance de la ville
Attendu que par son attitude et ses dires, il bafoue l’autorité du duc et de sa justice.

Je requiers à l’encontre du sieur Jack333
2 jours de prison

Estimez vous heureux , mon sieur, que je ne retienne pas le chef de récidive

Monsieur le procureur, ne me nommé plus Jak333 ni Jack, juste Jak ou Jak d'Axat, cela suffit.
De plus je ne suis pas paysan, et mon mantel et mes bottes vous le prouve.

Concernant le lieutenant, je vous rappelle que lors de mon arrivé ici, j'ai reçu une missive auquel je lui repondait avec quelques questions.
Pas de réponse! Alors je l'ai pas répondu en retour, je ne cause pas mur... et je suis arrivé le 11 et pas le 24 comme le dit votre lieutenant. Comme quoi celui-ci n'est pas fiable dans son temoiniage
Je n'ai pas de temoin? Je n'ai pas l'habitude de demander de l'aide pour mes problemes.

Votre Honneur desolé de faire si court, mais j'ai peu de temps devant moi c'est temps-ci.

rebonjour monsieur le juge

bah cette affaire sera simple à expliquer. Jak333 est arrivé à lyon le 24/11/1456 au début de l'état de siège. Je lui ai donc envoyé mon courrier lui demandant de quitter le LD. Celui ci n'a pas répondu ni obéit. Malgré un courrier de relance la veille de la date limite à laquelle il devait quitter le duché, il n'a toujours pas quitté Lyon. Il y est d'ailleurs encore aujourd'hui.

En ce jour du 22 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Jack333 :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.

Vu l’article-III.3.c.i des lois du Duché relatif à la fermeture des frontieres.
Vu l'article-I.5 définissant la qualité de sujet Lyonnais et Dauphinois

Considérant que Messire Jack333 s’est présenté en la ville de Lyon le 24/11/1456 alors que le Duché avait fermé ses frontières.

Considérant que le sieur Jack333, compte tenu de son statut d’etranger au Duché peut ne pas être considéré comme Dauphinois.

Considérant que par là meme, il n’etait donc autorisé a se trouver sur le territoire dauphinois.

Considérant qu’il n’a point quitter la terre Dauphinoise comme l’agent de la prévoté le lui avait prié. Que par la même, il bafoue sciemment son autorité.
Considérant que l’accusé n’est nullement autorisé à se prononcer sur le bien fondé ou non de la politique ducale de la défense ;
Considérant que le prévenu prétend avoir contribué a la défense du duché pour justifier de sa bonne foi et motiver son non respect du commandement de la loi. Que selon cette pièce, il aurait été payé 15 écus par la Ville de Lyon. Or la marechaussée de Lyon paie ses agents 16 ecus, ce qui nous fait douter de l’authenticité de la pièce et par la meme, de la réelle bonne foi avancée par le dit messre Jack333.

Considérant que le prévenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il reconnait ses torts.

Entendu le Témoignage du Lieutenant Headkro.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Jack333 Coupable de trouble a l’ordre public et le condamnons à une peine de prison de 2 Jours.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Sachez Messire que produire des faux pour sa defense n'est pas la meilleure des solutions pour amadouer un juge!