Procès ayant opposé Zeep au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Zeep était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Kederick
Nom du juge : Elorane
Date du verdict : 19/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 8 Mai 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre Zeep.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun 20 Steres de Bois à un prix bien supérieur aux grilles légales (13.60 écus).
Et en voici la preuve !!
http://img381.imageshack.us/img381/4868/alerteboistp0.jpg
http://img230.imageshack.us/img230/3773/zeepescrocyc8.jpg
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que Messire Zeep a vendu plusieurs biens a un prix supérieur aux grilles légales sur le marché d’Embrun. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie
Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé.
Attendu que cette escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas a la convocation de la Cour, le Sieur Zeep ci devant nommé défie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice
Attendu que l’accusé a fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.
Attendu que l’accusé est multirécidiviste.
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge,Nom Duc et de son peuple, la plus grande sévérité envers cet Homme peu scrupuleux afin d’obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons nous une amende de 70 écus à l’encontre de Messire Azerty6667. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis… !!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Felrïn se présenta à la barre, un peu plus remonté que d’habitude.
-Madame le juge, Monsieur le procureur. C’est très grave ce que nous avons là, très grave ! Messire Zeep semble n’avoir cure de ce qu’il se passe autour de lui. À part sa petite personne, rien n’a l’air d’importer. M’est avis qu’il ne daigne même pas jeter un œil aux missives qu’il reçoit, avant de les jeter impunément.
-J’accuse Zeep d’avoir délibérément abusé de son mutisme pour laisser pas moins d’une vingtaine de stères de bois sur le marché, à un prix dépassant tout entendement. 13,60 écus ! Vous rendez-vous compte ? 13,60 écus ! Mais QUI peut se permettre l’achat de stères à un tel prix ? Cela peut-il faire vivre un simple boulanger, ou un charpentier ? Je suis sidéré, madame le juge, sidéré !
-S’il n’en tenait qu’à moi, j’aurais accusé le sieur Zeep d’être coupable de Trahison, ni plus ni moins. Mais le procureur Kederick, dans sa mansuétude, a reclassé l’affaire en simple escroquerie, le prévenu peut s’estimer heureux. Toutefois, je tiens à signaler que malgré mes courriers répétés, Zeep jamais n’ôtera ses 20 stères du marché… Elles y resteront jusqu’à la St Glinglin, si elles ne pourrissent pas d’ici là. Et il n’est pas tolérable de voir cette vente illicite chaque jour trôner sur le marché, sans pouvoir faire quoi que ce soit.
-Ah, s’il n’en tenait qu’à moi, j’y mettrais le feu, moi, à ce monticule de stères surcotées.
Le lieutenant s’éloigna de la barre en grognant.
*la juge regarda la place vide, pourtant elle le savait l'accusé existé bel et bien, il avait même payé son amende*
Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :
Attendu que Messire Zeep a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné
Attendu du témoignage de Messire Felryn
Attendu que Messire Zeep n'est même pas prit la peine de venir se présenter devant nous encore une fois
Attendu aussi que Messire Zeep est un multi multi multi....récidiviste
Attendu que le prévenu fait perdre du temps et de l argent a la cours, au duché, aux sergents et aux honnêtes citoyens
Attendu que Messire Zeep a accepté la conciliation avant jugement et qu il c est acquitté de son amende de 75écus, au lieu de 150ecus et 3 jours de prison.
Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 1 écu.
*La juge frappe un coup vif de lutrin*
Affaire close!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu