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Procès ayant opposé Kp12 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Kp12 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Matom
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 22/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 24 Novembre 1456,
Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Kp12.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement messire Mathys en taverne.
En voici les preuves !
http://i70.servimg.com/u/f70/11/40/36/70/kp1210.jpg
http://img266.imageshack.us/img266/7220/kp12bisvr4.jpg
Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.
« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
ai bien dit tout ce ci mais ce messir m a pousser a bout et la il a prit que des preuve ou il disait rien mais des gens porteront plainte contre lui avec des preuves ... il pousse les gens a bout et après c nous qui subissons tout le monde le déteste alors c pas que moi cette homme sera puni un jour ou un autre et tout le monde verra se qu il fait au femme il s en prend a ma fiancé votre honneur je pense que chaque homme défendrait sa fiancée mais se serait une faute de ne pas le punir lui aussi...a vous de juger se qui est bon votre honneur mais le peuple est contre lui pas seulement moi... j'espère que la justice est aussi efficasse que je le crois merci
ai bien dit tout ce ci mais ce messir m a pousser a bout et la il a prit que des preuve ou il disait rien mais des gens porteront plainte contre lui avec des preuves ... il pousse les gens a bout et après c nous qui subissons tout le monde le déteste alors c pas que moi cette homme sera puni un jour ou un autre et tout le monde verra se qu il fait au femme il s en prend a ma fiancé votre honneur je pense que chaque homme défendrait sa fiancée mais se serait une faute de ne pas le punir lui aussi...a vous de juger se qui est bon votre honneur mais le peuple est contre lui pas seulement moi... j'espère que la justice est aussi efficasse que je le crois merci
je reconnais mes erreurs mais elles étaient justifier...
si je suis ici c que je n ai aucune reproche a me faire je voit que vous comprenez dame je vous en remercie grandement mais avant tout je veux que vous sachiez que je veux vivre tranquillement avec ma fiancée enceinte fondé une famille être heureux et tout le bonheur du monde...j'espère que vous me comprendrait...cette homme est connu pour ses pièges et ses fourberies ils connait les mot qui font mal et énerve les gens pour les amener en procé.Je parle au nom de tous,toutes les personnes qui souffre de gens comme cette individu,que toutes les personnes victime de ces injustice(je parle de ce qu'il a fait pas de ce que la justice a dit )je leur conseil de ne rien dire ou de prendre des screen pour ce protéger eux même pendant le temps que je passe a essayer de faire calmer cette individu je perd du temps ou je pourrait être au près de ma fiancée pour la chérir et l aider comme l'accouchement approche a la justice de juger de cette homme
kp quitta la salle rejoignant sa maison
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce jour du 22 Décembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Kp12:
Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.
Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public
Considérant que Messire Kp12 a fait acte de violence verbale vis-à-vis du sieur Mathys. Que ce dernier a fait preuve d’un manque de retenue avéré.
Considérant que le prévenu s’est présentér devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’iol plaide coupable
Entendu les Témoignages des parties.
Vu les pièces rapportées au dossier,
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Kp12 Coupable de trouble a l’ordre public et le condamnons à une peine d’amende de 15 ecus
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi !
La prochaine fois, messire, faites preuve d’un peu plus de dicernement et de retenue, la violence, sous quelque forme que ce soit n’a jamais été la meilleure des alliées meme pour l’honneur d’une femme…
Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus