En ce jour du 9 décembre 1456,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Messire Theprophet


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit suite à la demande de la prévôté en date du 25 Novembre.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonjour,

Comme je l'ai dit au maire, j'ai quitté la ville de bourbon pour trouver un nouveau chez moi. Pendant le voyage je me suis fait voler mes 300 fruits et tout mon mais.

Je suis arrivé à Lyon car j'habite à Lyon dans la vrai vie. Je ne compte donc pas quitter car je joue à ce jeu pour m'amuser et non pour me prendre la tête avec des sièges ou autres raisons.

J'essaye de prouver tant bien que mal que je sui de bonne foi et suis tout a fait conscient des peines que vous allez m'infliger.

Bonne continuation

Après avoir énoncé son acte d’accusation, la procureur écouta la plaidoirie de la défense sans toutefois en comprendre totalement le sens.
Elle se demandait quelle était donc cette histoire de jeu et de vraie vie et trouvait ce Bourbonnais bien étrange dans ses propos.

Elle se retourna ensuite vers la cour.

Monsieur le juge, cette affaire est simple.
L’accusé qui nous fait face aujourd’hui est sans conteste possible coupable de n’avoir pas répondu à l’injonction de quitter le territoire.
Les faits sont là et parlent d’eux mêmes.
De plus, l’accusé ne niant pas les faits, je ne vois rien à ajouter.

Vu l’article o III.3.c.i : dans le cadre judiciaire relatif à la fermeture légale des frontières

Attendu que le prévenu est coupable de Trouble à l’ordre public

Attendu que l’accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés
se pliant par là même de bonne grâce, à la décision de justice

Attendu que le témoin de l’accusation n’est pas venu plaider, ce qui joue en faveur de l’accusé

Attendu que le sieur Theprophet n a, à notre connaissance , entrepris aucune action visant à attaquer quelconque institution Dauphinoise

Je demanderai donc, Monsieur le juge, au vu de ces circonstance atténuantes, une preuve de ses nobles intentions envers le duché soit :

2 jours de travail à la mine dont il devra rendre compte à la maréchaussée

Je travail déjà à la mine sans que ce soit une punition de justice.

Si vous voulez je peux en faire plus ;)

Merci pour la peine qui a l'air minime.

Bon jeu et bonne soirée !

La personne interessé ne c'est pas manifestée

En ce jour du 22 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Theprophet :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.

Vu l’article-III.3.c.i des lois du Duché relatif à la fermeture des frontieres.
Vu l'article-I.5 définissant la qualité de sujet Lyonnais et Dauphinois

Considérant que le sieur Theprophet s’est présentée en la ville de Lyon le 25/11/1456 alors que le Duché avait fermé ses frontières.

Considérant que le sieur Theprophet , compte tenu de son statut d’etranger au Duché pouvait ne pas être valablement considérée comme Dauphinoise.

Considérant que par là meme, il n’etait donc autorisée a se trouver sur le territoire dauphinois. Que depuis elle a aménagé à Lyon

Considérant qu’il n’a point quitter la terre Dauphinoise comme l’agent de la prévoté le lui avait prié. Que par la même, elle a bafoué sciemment son autorité.

Considérant que leprévenu s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il reconnaît son tort.

Considérant que le dit Theprophet est désormais sujet dauphinoise et réside à Lyon.

Entendu le témoignage de l’accusé

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le sieur Theprophet Coupable de trouble a l’ordre public et la condamnons à une peine de travaux forcés de 3 jours dans les mines de fer du Duché assortie d’une peine symbolique de 1 ecu.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Messire, il y des lois en ce Duché ! Vous rachèterez votre faute dans les mines de fer comme il vous l’a été ordonné. Sachez que si vous ne vous exécutez pas, la marechaussée sera là pour vous y contraindre.