En ce jour du 13 Décembre 1456

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Messire Le.roi.arthur

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé par la mairie de Lyon d’avoir mis en vente sur le marché 10 poissons à 18 écus et ce, sans l’autorisation expresse du maire comme le précise la loi

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

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o V.4.c.ii : Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Je vous précise messire que vous avez déjà été condamné pour un fait semblable le 14 Novembre et qu’en conséquence vous êtes en état de récidive.

La parole est à la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La procureur, Dame Isabeau écouta attentivement la déposition de la mairesse de Lyon et après avoir attendu en vain la plaidoirie de la défense, décida qu'elle avait été assez patiente et s’avança à la barre.

Monsieur le juge,

Nous avons affaire ici à un cas flagrant d’escroquerie et qui plus est, de multi récidive.

Oui votre honneur, cet homme qui n’a pas eu le courage de venir se défendre devant cette cour, et pour cause… sa culpabilité ne fait aucun doute, cet homme donc, viole de nouveau les lois en vigueur, défiant ainsi l’autorité du duc et bafouant sa justice.

Devant une telle attitude, je ne peux que demander une peine exemplaire pour cet artisan qui de par ses actions illégales est un très mauvais exemple pour notre jeunesse Dauphinoise.
Je rappelle que cet individu a déjà été condamné en Juillet et Novembre dernier pour escroqueries.

Au vu de l’article o V.4.c.ii relatif à la régulation du commerce et aux Marchands ambulants

Attendu que l’accusé est coupable d’avoir vendu 10 poissons sans autorisation du maire,
Attendu que cette ressource naturelle n’est pas celle de la ville concernée
Attendu que l’accusé fait, de toute évidence, fi de notre justice et de ce fait n’a pas présenté d’éléments contraires à sa culpabilité
Attendu comme circonstance aggravante, qu’il est multi récidiviste et de ce fait inexcusable

Je requiers pour cet individu, à titre d’exemple, la plus grande sévérité afin que cessent , une bonne fois pour toutes, ses actions délictueuses. Soit :

-22 écus d’amende ramenés à 44 pour récidive
- 10 écus d'amende pour non respect de cette cour
-3 jours de prison

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour membre honorable de la cour,

je suis a nouveau devant vous pour témoigner, contre un escroc, mais quand apprendront ils a lire, il est pourtant écris sur le panneau de la mairie qu ils doivent demande l'autorisation.

j'ai surpris cette personne ici présente a vendre a la sauvette sur mon marché du poisson même pas frais...un comble ...en plus d enfreindre nos lois, il comptait rendre malade nos habitants, allez savoir ou il les a acheté ses poissons.

Je vous demande donc la plus grand sévérité avec cet homme, qui se moque de vous, de moi, de nous, vu qu il a deja été condamné pour les mêmes faits, qu'il ne vienne pas dire, qu il ne connaissait pas nos lois, cet homme est un escroc et n'a pas de respect envers le tribunal de notre duché

*La vicomtesse se retira pour écouter curieuse l'excuse de l homme, enfin si il allait oser dire quelques chose*

*Le juge salua la Vicomtesse de Crest et lui dit* Madame, vous avez bien fait de venir devant cette cour, ce gredin se moque de nous !

* Le seigneur de la Rué se pencha sur son velin*

En ce jour du 29 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant le sieur Le.roi.arthur :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Le.roi.arthur a vendu du poisson dont la fraicheur est plus que douteuse a un prix supérieur aux grilles légales sur le marché de Lyon. Que selon, la loi, ce susnommé Le.roi.arthur s’est rendu coupable d’Escroquerie.

Considérant que le sieur Le.roi.arthur n’avait pas préalablement obtenu d’autorisation du bourgmesre pour vendre ses denrées.

Considérant que la qualité douteuse de ses marchandises ont mis en péril la santé des Lyonnais.

Considérant que le prevenu n’a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il démontre ainsi sa culpabilité

Considérant que le sieur Le.roi.arthur, compte tenu de son statut social d’artisan ne peut arguer de l’ignorance des lois en Vigueur en notre Duché.

Entendu le Temoignage de la vicomtesse de Crest, Maire de Lyon, sur les antécédents delictueux du prévenu.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant ni aux courriers des dict agents, sieur Le.roi.arthur ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Considérant que l’accusé a renouvelé ses actes d’escroquerie et que par là même, il fait preuve d’une intention dolosive caracterisée.

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné condamnons le sieur Le.roi.arthur à une peine de prison de 1 jour assortie de 100 écus d’amende.


*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !