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Procès ayant opposé Papagena au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Papagena était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Matom
Nom du juge : Kederick
Date du verdict : 22/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Lyon
En ce jour du 11 Novembre 1456,
Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Dame Papagena.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusée d'avoir agressé le 12 Décembre 1455 sire Kahera dans un lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 126 écus comme en atteste le depot de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
(trop anciens, screens effacés)
Vu l’article- IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dame et messire de la cour,
Nous sommes ici pour savoir si Papagena est coupable ou non de trouble à l'ordre public, autant dire brigandage.
Nous avons une victime qui s'est fait connaitre auprès des gens d'armes de Lyon, donc entre autre à moi, et une personne que la victime a pu nous d'écrire sans difficulté.
Donc oui Papagena est coupable de s'en prendre aux braves gens qui se promènent sur les chemins.
Merci de m'avoir écouter
En ce jour du 22 Décembre 1456,
Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame papagena :
Considerant que la dame papagena fait déjà l’objet d’une procedure judiciaire dans un autre duché.
Considérant que le principe non bis in idem doit etre observé.
Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné relaxons la Dame papagena.
*Le juge donna un coup de marteau vif*
Qu’il en soit ainsi.
Le prévenu a été relaxé.