En ce jour du 9 décembre 1456,

Nous, dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Dame Fraisexotik

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir pénétré sur le territoire du Lyonnais Dauphiné malgré le refus d'autorisation de séjour de la prévôté .

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

* Fraise arriva à la barre ; elle prit une grande bouffée d’air et commença :*
Bien le Bonjour Madame le Procureur, Monsieur le Juge

Je m’appelle Fraisexotik j’habite à Sainte Ménéhould en Champagne. Grande voyageuse que je suis j’ai entrepris certes à la mauvaise période un nouveau voyage avec une escorte.
Malheureusement nous nous sommes perdus et j’étais à se moment arrivée dans votre duché. Après le refus d’une autorisation je me suis complètement égarée dans vos forêts en voulant repartir de votre duché … ma carte a prit l’eau et pour finir ma barque à perdu une roulette. Bloqué seule nulle part dans le noir j’ai enfin eu des nouvelles de mon escorte qui se prénomme Neimad3d me disant être à Embrun. J’ai décidé de suivre le volatile en tirant ma barque à bout de bras jusqu'à Embrun. Avec tous ses soucis c’est vrai que j’ai oublié votre état de siège et je m’en excuse sincèrement, sachez que je n’avais et n’ai aucune pensée malhonnête et n’avais pas l’intention d’enfreindre vos loi.

Après avoir écouté attentivement les plaidoiries de la défense, la procureur ne put s’empêcher d’émettre un petit rire en imaginant la prévenue traîner sa barque le long des chemins mais se reprit bien vite face au regard réprobateur du juge et s’avança à la barre pour plaider.

Ma dame, j’entends bien vos déboires, mais les faits sont là.
Vous avez ignoré le refus d’autorisation de séjour du prévôt.
Et ce que je ne peux concevoir dans cette affaire c’est que vous dites avoir OUBLIE l’état de siége.
Enfin ma dame ! comment doit t’on le prendre ?
Avez vous donc si peu de considération pour l’ordre et les lois de notre duché ?
Vous rendez vous compte qu’en agissant ainsi vous vous êtes placée en position d’ennemie du duché ?

Soupire et reprend

Bien ! monsieur le juge !
Vu l’article o III.3.c.i relatif à La fermeture légale des frontières

Vu que la prévenue n’a pas respectée le refus d’autorisation de séjour
Attendue que de ce fait , elle a bafoué l’autorité de la prévôté et à travers elle le duché
Je demanderai réparation pour cette offense

Attendu que l’accusée peut bénéficier de circonstances atténuantes du fait de son égarement

Je requiers que l'accusée donne deux jours de son temps pour le duché en travaillant à la mine.
Il est bien entendu qu’elle devra rendre compte de ce travail à la maréchaussée

J'accepte ma peine et commencerais des aujourd'hui a travailler a la mine pour prouver ma bonne volonté envers votre duché. je vous remercis de m'avoir écouté.

Fraise retourna s'assoire

-- Nei se leva. --

Bonjour, monsieur le juge. J'aimerais préciser que dans la présente situation, un fait à été omis. Dame Fraisexotik venait du duché de Bourgogne. L'on lui avait donné un laissez-passer exceptionnel pour traverser la région en état de siège. Celui ci ne durant que quelques jours elle dut passer la frontière. Et voila qu'à nouveau l'on lui demande de partir.
L'hospitalité est pour moi un des fondements de notre société.

De plus la justice à pour but de punir les vices destinés à s'accaparer ou à retirer les biens d'autrui tel que par exemple, les biens matériels ou l'honneur de quelqu'un.
Dans les actes de dame Fraisexotik il n'y a aucune volonté de nuire ni au duché, ni à un de ses habitants.

Si vous considérez qu'un homme (ou qu'une femme) n'a pas le droit de fouler la terre lyonnaise c'est que vous l'avez condamné à exil or c'est un manque de tolérance de déclarer tout étranger même bon croyant, coupable d'un crime non commis. Bien que la loi soit la loi, je ne l'estime pas juste par rapport aux principes enseignées par le livre des vertus.

Aimeriez vous que cela vous arrive ?

-- Nei avait fini. --

bonjour monsieur le juge

Fraisexotic est arrivée à Lyon le 29/11/1456 en pleine période de siège et je lui ai envoyé le courrier habituel lui demandant de quitter le duché dans les 48h réglementaires. Elle a cependant envoyé un courrier à Phelim le prévot pour qu'il lui accorde une autorisation de passage.
Malheureusement, cette autorisation lui a été refusée et elle devait donc quitter le duché dnas les plus brefs délais. Elle a malgré tout décidé de braver l'interdiction et a continué son voyage à l'intérieur des terres de notre duché vers vienne puis valence etc..., ce qui fait que le délai de 48h a été largement dépassé. C'est pourquoi elle est devant nous aujourd'hui.

En ce jour du 29 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant la dame Fraisexotik :

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé de Trouble a l’ordre public.

Vu l’article-III.3.c.i des lois du Duché relatif à la fermeture des frontieres.
Vu l'article-I.5 définissant la qualité de sujet Lyonnais et Dauphinois

Considérant que la dame Fraisexotik s’est présentée en la ville de Lyon le 29/11/1456 alors que le Duché avait fermé ses frontières.

Considérant que la dite dame Fraisexotik avait demandé l’autorisation de se trouver sur le territoire dauphinois au prévot et que celle-ci lui a été expressement refusée.

Considérant qu’elle n’a point quitter la terre Dauphinoise comme l’agent de la prévoté le lui avait prié. Que par la même, elle a bafoué sciemment son autorité.

Entendu le Temoignage de l’accusée et celui de son témoin, messire Neimad3d.

Considérant qu’il n’appartient nullement aux Sujets etrangers de porter de tels jugements de valeurs sur les lois en vigueur dans notre Duché.

Considérant que la prévenue s’est présentée devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’elle reconnaît son tort.

Considérant que la dicte Fraisexotik a pour elle des circonstances atténuantes.

Entendu les Témoignages du Lieutenant Headko
Entendu le requisitoire de la Dame Isabeau

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons la dame Fraisexotik Coupable de trouble a l’ordre public et la condamnons à une peine symbolique de 1 ecu.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Madame, je puis comprendre les difficultés que vous avez pu rencontrer ! Néanmoins, l’etat de siège est une situation de crise qui implique un régime sévère et une restriction pour chacun, dauphinois ou non du droit d’aller et venir. Je ne puis faire autrement que de vous reconnaître coupable. Dura lex sed lex !