La greffière ELorane fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifier l'identité des partie elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.


En ce jour du 4 décembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick a l’encontre de Messire Ellhonarc .
.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 16 novembre 1456, 4 carcasses de cochons a 15.75 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img379.imageshack.us/img379/8884/cochon1575zi3.png

Ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien bonjour messire, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd'hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le lieutenant Felryn.

Je vous rappelle Messire que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.

La parole est la défense

je n'ai rien à ajouter.

je plaide coupable et attend ma sentence.

Monsieur le Juge,

voilà une affaire bien simple dont je me bornerais a énoncer le réquisitoire officiel sans plaider a l'encontre du prévenu celui ci reconnaissant les faits.

* se penche sur son réquisitoire*


Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »


Attendu que Messire Ellhornac selon ce texte s'est rendu coupable d'escroquerie.

Vu le témoignage de l'accusation.
Vu le témoignage de l'accusé qui reconnaît les faits ce qui atténue sa responsabilité.
Vu que l'accusé est primo délinquant ce qui atténue sa responsabilité.

Requiert a l'encontre de Messire Ellhornac.

Une amende de 15 écus pour escroquerie minoré a 5 écus.

Bonjour,
Je viens une nouvelle fois vous saluer,
noble assemblée de justice.
je vous salue bien bas maitre Felryn.
Puissions nous ne jamais nous revoir.

Ah ! Que dire de plus qui ne soit pas rébarbatif ? Non seulement cet acte d’escroquerie est avéré, mais l’accusé se reconnaît coupable.

Nous pourrions disserter durant sur la culpabilité flagrante de l’accusé, messire Ellhonarc. Je me souviens encore du seul courrier qu’il m’avait envoyé suite à ma proposition de médiation, et dans laquelle il se blâmait d’avoir si bassement gagné la somme exorbitante de 1 écus en vendant ces 4 carcasses de cochon pour un prix excédant les 15,50 écus.

Quelle ignominie ! J’en ai encore la tête qui tourne. Mais le fait est, messieurs les jurés, que ce crime est resté totalement impuni, malgré de multiples relances de ma part. Nous pourrions donc en déduire que cet acte d’escroquerie était voulu, et que donc, l’accusé ici présent, conscient du mal qu’il a créé, doit être sujet à une forme de perversion toute relative au sans nom!

En ce jour du 29 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Messire Ellhonarc:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Ellhonarc a vendu sur le marché d’Embrun, le 16 novembre 1456, 4 demi quintaux de carcasses de cochon à 15.75 écus l’unité. Que selon, la loi, le susnommé Ellhonarc s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu s’est présenté devant cette Cour comme il le lui avait été demandé et qu’il plaide coupable

Considérant que Messire Ellhonarc, compte tenu de son statut de notable doit etre au fait des lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Entendu le Témoignage du Lieutenant Felryn.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en n’accomplissant pas la transaction proposée par l’agent de la prévoté, dict Messire Ellhonarc ci devant nommé nie délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons le Sieur Ellhonarc Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 10 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !

Messire Ellhonarc, un tel acte d’escroquerie n’est point digne de votre condition de notable ! Ressaisissez-vous parbleu ! Vous auriez été de ces gueux creve la faim, votre acte aurait été a moitié excusable mais vous ! Sachez que si prochaine fois il y a, nous serons beaucoup moins cléments. Bonne fin de journée monsieur.