En ce jour du 24 Novembre 1456,

Nous, Matom, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick à l’encontre de Messire Sakuragi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 23 Novembre 1456, 1 sac de blé a 13,45 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img388.imageshack.us/img388/2217/sakvy4.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La procureur dameIsabeau s'avance à la barre

Monsieur le juge,

Je dois vous faire part d'un élément nouveau dans cette affaire.
L'accusé n'a pas daigné se présenter devant cette cour et pour cause, je viens d'être informée de son choix de rejoindre Aristote, sans doute le remords l'aura poussé à cette limite.

Paix à son âme!

En conséquence, je demande qu'il soit noté dans son casier judiciaire , que de son vivant cet homme s'est rendu par deux fois coupable d'escroqueries,

et je requiers par la force des choses 1 écu symbolique

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En ce jour du 29 Décembre 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons, au Nom Duc et de son peuple, le jugement qui suit concernant Messire Sakuragi:

Nous rappelons préalablement que vous êtes accusé d’escroquerie.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Considérant que Messire Sakuragi a vendu sur le marché de Dié, le 23 novembre 1456, 1 sac de blé à 13.45 écus l’unité. Que selon, la loi, le susnommé Sakuragi s’est rendu coupable d’Escroquerie

Considérant que le prevenu n’a pu se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé pour cause de décès.
Considérant que Messire Sakuragi:, compte tenu de son statut d’artisan devaitt etre au fait des lois en Vigueur en notre Duché.

Considérant que nul n’est censé ignorer les lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

Considérant que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en n’accomplissant pas la transaction proposée par l’agent de la prévoté, dict Messire Sakuragi: ci devant nommé niait délibérément l’autorité du Duc et de sa Justice

Pour ces motifs, Nous, Kederick de Saint-Prigent, Juge du Lyonnais-Dauphiné reconnaissons post mortem le Sieur Sakuragi Coupable d’escroquerie et la condamnons à une peine d’amende de 1 écus.

*Le juge donna un coup de marteau vif*

Qu’il en soit ainsi !
Paix a son ame.