En ce jour du 9 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Jejeb76.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir tenté de vous révolter contre la mairie de Dié.

En voici la preuve !!
http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/die1_b11.jpg

Vu l’article IV.1.b.iii du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie qui dispose que :
« Toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché, sera considérée comme un trouble à l'ordre public et pourra être poursuivie comme tel. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Kederick ecoute Kernos a la barre et ne peut s'empecher de froncer les sourcils. Il attendit que ce dernier ait fini de temoigner puis s'installa, l'air grave, a la Barre*

Messire Kernos, insinuez vous que je ne connaisse pas les Lois en Vigueur en Lyonnais Dauphiné?

Je vous rappelerai que je represente le Duc et son peuple et que je demande réparation en leur nom. Il m'appartient de juger de la pertinence ou non de la qualification donnée aux affaires.
En l'espèce, mon predecesseur a fait une erreur de qualification des faits et j'ai donc requalifié juridiquement les faits comme il m'incombe de le faire.

En outre, je vous rappelerai qu'un individu peut faire l'objet de plusieurs examens comme c'est ici le cas, sans pour autant que celui ci soit Jugé. Tant que le juge n'a pas rendu son verdict, il n'y a point jugement....
Aussi, en l'espèce, Messire Jejeb76 n'a point etait jugé deux fois pour les memes fait mais a fait effectivement l'objet de deux examens successifs..je vous le concede

*se retourne vers le Juge et reprend son souffle*

En ce qui nous occupe presentement,


Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Déstabilisation économique.

Attendu que le Sieur Jejeb76 a tenté de se révolter contre la mairie de Dié.. Que selon la dicte loi, ce dernier s’est rendu coupable Traitrise

Entendu le témoignage Messire le Vice-Chancelier Kernos de Rouvray sur le déroulement des évenements de la nuit du 18 au 19 mars

Attendu que le prévenu n’a daigné se présenter devant cette Cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été demandé.

Attendu que Messire Jejeb76 défit ouvertement l’autorité du Maire de Dié et de son conseil Municipal

Attendu que Messire Jejeb76 fait sciemment fi des Lois en Vigueur en Lyonnais-Dauphiné et bafoue ouvertement l’autorité du Duc et de sa Justice

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, la plus extreme sévérité envers l’accusé dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons nous une peine exemplaire de 2 jours de prison assortie d’une amende d’un montant de 100 écus à l’encontre de Messire Jejeb76
Les jaqueries paysannes ne peuvent etre tolérées en Lyonnais-Dauphiné!

POUR MOI SI LE PREMIER PROCES A ETE RELAXE C EST PARCE QU IL N'Y AVAIS PAS DE PREUVES OU TRES PEU. DE PLUS JE TROUVE CETTE PEINE SEVERE CAR VOUS ETES BIEN CONTENT QUAND LES PAYSANS PAIENT LEURS IMPOTS ET RAPPORTENT DES ECUS AU DUCHE

Kernos entra dans la salle d'audience du palais de Justice, ce n'était pas la première fois qu'il mettait les pieds ici, mais il était tout de même un peu surpris d'être appelé à la barre une seconde fois et pour la même affaire, sauf que l'on ne parlait plus de Trouble à l'Ordre Public, mais de Trahison. Néanmoins, c'est d'un pas assuré qu'il s'avança pour faire entendre son témoignage devant la Cours.

"Dame Juge,
Messire Procureur,
Et vous tous, ici réunis,

Tout d'abord, permettez-moi de manifester mon étonnement de me retrouver à nouveau en ces lieux pour des faits déjà en jugement... Jugement toujours en cours à l'heure actuelle, non pas pour Trahison, mais pour Trouble à l'Ordre Public comme le stipule la loi citée par le Procureur dans son acte d'accusation... A mon étonnement, s'ajoute aussi mon incompréhension puisque, selon les lois de notre duché, personne ne peut être jugé deux fois pour les mêmes faits, ce qui est le cas de la présente affaire qui m'amène à témoigner, encore une fois, sur la tentative de révolte contre la mairie de Die ayant eu lieu la nuit du 18 au 19 mars 1456 où l'accusé ici présent, le sieur Jejeb76, a été reconnu par le Coutilier Oiselier alors qu'il tentait de pénétrer par effraction dans la mairie de Die.

Mais comme on me demande de répéter à nouveau mon témoignage devant cette Cour de Justice, je vais m'y employer.

Cette fameuse nuit du 18 au 19 mars, mes compagnons de la garnison de Die et moi-même étions de service car un appel à la révolte avait été lancé publiquement. Nous avions donc été mobilisés pour assurer la défense de la mairie au cas où la menace ne soit pas une simple bravade d'ivrogne.

Alors que nous étions devant les portes de l'hôtel de ville, le Coutilier Oiselier entendit un bruit de l'autre côté du bâtiment. N'écoutant que son courage, il décida d'aller vérifier par lui-même l'origine du bruit pendant que nous autres, nous continuâmes notre ronde devant l'entrée.

En arrivant sur les lieux d'où le bruit provenait, qu'elle ne fut pas sa surprise quand il aperçut un homme tentant de forcer l'une des fenêtres de la mairie. Aussitôt, il donna l'alerte et nous nous précipitâmes à sa rescousse. L'homme dut prendre peur, car il détala immédiatement. Heureusement, le Coutilier Oiselier avait eu le temps de voir le visage du vandale, et après une recherche rapide, nous pûmes l'identifier: le sieur Jejeb76.

En tant que supérieur et responsable du Coutilier Oiselier, je me suis chargé de transmettre les preuves à la Prévôté, par l'intermédiaire du Lieutenant Gilou19.

Voilà pour ce qui est de mon témoignage. Je vous remercie de m'avoir écouté."

Il s'inclina devant les magistrats et retourna à sa place en attendant la suite du procès.

Madame la juge,
Monsieur le procureur,

Je suis ici appelé ce jour pour venir témoigner à l'encontre de Messire Jejeb76.

En effet, comme l'a extrêmement bien résumé Kernos, cette affaire m'a été confiée par ce dernier afin que je vous transmette les preuves de ce problème. Donc je ne vais pas tenter de narrer mieux que Messire Kernos. Je vais juste ajouter qu'il est quand même fort simple de venir dire après que on a été forcé car si tel était le cas pourquoi ne pas venir jusqu'au poste de police. Nous aurions pu lui venir en aide. Mais bon ... voilà pourquoi j'ai beaucoup de mal à croire cette énormité.

Donc je vous laisse seul juge dans cette affaire avec mon avis en plus

Gilou19 salua la cour et dit : " Madame la juge, monsieur le procureur, "

Puis retourna s’asseoir dans la salle afin d’écouter la fin du procès

Messire Jejeb76 veuillez vous lever et cessez de crier je ne suis pas sourde.

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves apportées a la cour
Attendu que le prévenu a bien enfreint l’article IV.1.b.iii du Corpus du Lyonnais-Dauphiné
Attendu du témoignage de Messire Kernos et du sergent Gilou qui appuie les preuves
Attendu que Messire Jejeb76, n'a point voulu répondre favorablement a la demande de conciliation avant jugement, demandant des explications en me demandant pour qui me je me prenais...

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trahison
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a 2 jours de prisons ferme.
Condamnons également l accusé a payer une amende de 100 ecus.

*La juge frappe un coup vif de lutrin puis se tourna vers le prévenu*

Messire Jejeb76 sachez que je ne me prend point pour le Tres Haut, je suis ici pour faire appliquer la loi, vous l avez bafouée, lisez donc notre corpus, cela vous évitera bien des soucis.


Affaire close!! Gardes allez chercher le prévenu pour le mettre au frais le temps qu il réfléchisse et prenne conscience de ses actes.

*la juge ecrit la date du jugement le 19 mai 1456*