La greffière ELorane fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifié l'identité des parties elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.


En ce jour du 21 décembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick a l’encontre de Dame Basille.
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Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
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Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 16 novembre 1456, 1 sac de blé à 15,30 écus.

Et en voici la preuve !!

http://nsa03.casimages.com/img/2008/11/17/081117030640448674.png

Ces prix de vente sont supérieurs a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien bonjour ma dame , asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnue de nos services.

J'aimerai comprendre ma dame ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le Lieutenant Lion20031110 .

Je vous rappelle Ma dame que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge voilà une affaire simple je me bornerai a énoncer le réquisitoire et avant ceci vous lire la déposition du sergent Lion22031110

« Dame Basille avais mis en vente le 16 novembre 10 sac de blé a 15.30 écu pour un montant de 153 écus . le prix légal de cette marchandise étant de 12.85 écus dame Basille c est rendu coupable d escroquerie. Cette même personne m a accordé un point de confiance qui d après moi pouvant dire ne faite rien. Dame Basille n a pas répondu au courrier de médiation que je lui ai proposer , mais elle n est pas connus de nos service , mais sa n excuse en rien quelle a bafouer nos lois. Je vous laisse décider de la peine quelle mérite. Merci de m avoir écouté
Lieutenant Lion20031110 de Montélimar ».

Je vous laisse juge de ce témoignage accablant pour l'accusée monsieur le Juge. Pour ma part je n'aurai aucune pitié envers un personnage tentant de faire du profit sur le dos des autres et qui se fiche de la justice au point de l'ignorer.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Vu le témoignage du témoin de l'accusation.

Attendu que le fait que l'accusée ait vendu 10 sacs de blé a 15.30 constitue une infraction a la loi relative aux dépassements des prix maximaux. Elle est donc coupable.

Attendu que l'accusée s'est pas présentée a cette audience pénale.

Attendu que l'accusée par son absence n'a pas fourni d'explication quant à a son acte qu'elle en est donc pleinement coupable. Que cette absence est un fait aggravant de responsabilité car il traduit le caractère dolosif de l'acte commis ici.

Attendu que l'accusée est inconnue de nos service et en est a sa première infraction.

Requiert a l'encontre de dame Basille:

Une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour non présentation devant nous aujourd'hui.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le treizième du mois de Janvier de cet an de grasce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous avons attendu, Fhar, Adjoint du Procureur du Lyonnais-Dauphiné.


Attendu que la prévenue est entrée dans le monastère le 6 Décembre.
Attendu que l'abbé en charge de ce dernier me confirme qu'en aucun cas la prévenue n'a repris depuis de contact avec l'extérieur.


Nous rejettons la demande d'une amende de 10 écus pour la non présence de la prévenue dans ce tribunal.
Nous rejettons également la demande d'une amende de 15 écus pour escroquerie, pour cause que le procès a été fait à l'insu de la victime et que celle-ci n'a donc pu se défendre équitablement.


En conséquent, nous relaxons l'accusée, Dame Basille.


Justice est rendue.