La greffière ELorane fit entrer la Foule dans la salle. Après avoir vérifier l'identité des partie elle fit le public se lever lorsque la Cour pénétra dans la salle d'audience.

Le Juge les fit asseoir et donna la parole au procureur.


En ce jour du 22 décembre 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kederick a l’encontre de messire Omarlion.
.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
.
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 12 décembre 1456, 1 Stère de bois à 15,95 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img210.imageshack.us/img210/3457/bugrrrf3.jpg

Ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


*relève la tête de son acte d'accusation*

Bien bonjour messire, asseyez vous.

Je vois a la lecture de votre dossier que vous êtes inconnu de nos services.

J'aimerai comprendre messire ce qui vous a poussé a ne pas répondre a la maréchaussée, silence qui vaut votre présence aujourd'hui ici.

Pour mieux comprendre cette affaire je souhaiterai entendre ici même comme témoins le Sergent Anastasie .

Je vous rappelle Messire que vous avez la possibilité en plus de vous même d'appeler également les témoins que vous souhaitez.


La parole est la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge voilà une affaire simple je me bornerai a énoncer le réquisitoire.

* se penche sur son réquisitoire*

«Vu l'article V.4.b.ii du Corpus Législatif du Lyonnais Dauphiné relatif aux dépassement de la grille des prix maximaux:

Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie.

Vu le témoignage du témoin de l'accusation.

Attendu que le fait que l'accusé ait vendu 1 stère de bois à 15.95 constitue une infraction a la loi relative aux dépassements des prix maximaux. Qu'il est donc coupable.

Attendu que l'accusée s'est pas présenté àcette audience pénale.

Attendu que l'accusé par son absence n'a pas fourni d'explication quant à a son acte qu'il en est donc pleinement coupable. Que cette absence est un fait aggravant de responsabilité car il traduit le caractère dolosif de l'acte commis ici.

Attendu que l'accusé est inconnu de nos services et en est à sa première infraction.

Requiert a l'encontre de messire Ormalion :

Une amende de 15 écus pour escroquerie.
Une amende de 10 écus pour non présentation devant nous aujourd'hui.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Anastasie se leva une fois son prénom prononcé. Elle se dirigea d'un pas décidé vers la barre des témoins.

Bien le bonjour à toutes et tous,

Nous sommes ici pour savoir si le Sieur Ormalion est coupable ou non d'escroquerie. Je vais donc vous donner ma version et les preuves sur cette affaire. A vous ensuite de juger si l'accusé est coupable ou non.

Donc le 12 décembre de l'an 1456, je faisais ma ronde sur le marché de Lyon. C'est là que j'ai apercu un stand avec des stères de bois et surtout des prix qui dépassaient le prix autorisé par notre Duché. Ce prix était de 15.95 écus au lieu de 4.50 écus.
Et la vous vous me dites que la différence est énorme, que l'accusé n'est qu'un pauvre vagabond et qu il ne connait pas toutes les lois du Duché.
Mais le problème est également, que le jour meme, j'ai envoyé une missive à l'accusé qui n'a pas dégnié me répondre, c est pourquoi nous sommes ici aujourd hui.
C'est pourquoi je demande à la cour de donner une leçon à l accusé, et de lui infliger une amende. Suffisament haute pour qu 'il comprenne la leçon.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Sur ces mots, Anastasie retourna s'assoir sur les bancs en compagnie des spectateurs.

Le treizième du mois de Janvier de cet an de grasce 1457.


Accusé levez vous ! Allez levez-vous ! Arf, en voilà un autre qui sera mort en attendant son verdict ... et tout ça pour une stère de bois ...


Bon et bien, évacuez le garde ... je ne vois pas ce qu'on peut faire d'autre de lui présentemment.


Justice est rendue !