En ce jour du 31 decembre 1456 ,

Nous,Ceilb , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Messire Pplebo

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 18/12/1456 a 18,50 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img224.imageshack.us/img224/538/screenshot029jq4.jpg

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Vous avez pour obligation de demander l'accord du maire avant de vendre des marchandises que la ville ne peut produire !

La parole est à la defense.

Bonjour messire le juge et autre gens de la cour de justice.
Vous me voyez fort surpris de cette accusation.
Oui je reconnais les fait tel qu'ils sont ennoncés. J'aibien vendu ce poisson à 18.50 écus.
Maintenant, là est ma surprise, je me suis déjà acquité de ma dette.
Suite à un courrier de notre maitre d'aeme de Lyon, j'ai racheter à la mairie un poisson à 18.51 écus, pensant ainsi payer ma dette à la société...

Et c'est là que je ne comprends pas...y aurait-il un disfonctionnement?
Serais-je accusé pour le plaisir?

D'autant que j'ai vendu cet unique poisson afin de me refaire suite à une aggresion survenu sur le chemin entre Valence et Lyon et n'ayant plus de que cette-dit denrée, je souhaitais pourvoir à mes besoins sur plusieres jours.

Toujours est-il que j'en appelle à notre maire afin q'uelle retablisse la vérité sur mon bonne foi.
En tous les cas, je souhaiterais connaître la procédure afin de porter devant les tribunaux de notre bien aimé royaume, une accusation pour diffamation à l'encontre de notre Sergent de prevoté qui dans son envie de bien faire se met à attaquer d'honnête personne sans en savoir plus auprés de notre maire...

J'attends que justice soit faite !

Arrêtez vous allez me faire pleurer !!


Mais bien sûr que t'es pas coupable mon pp on peut pas plus honnête que toi !

Relâchez cet homme m'sieur le juge c'est un homme bon...

Hé ben voilà une chose qu'elle est bonne...merci à vous et bonne continuation

Bien le bonjour,

nous sommes ici pour savoir si l accusé est coupable ou non. Ce derneir a vendu du poisson sans autorisation du Maire, chose qui l a amené ici.
'ai bien entendu demadner au Maire prévédent de me tenir au courant si la médiation aboutissait, hors n'ayant jamais eu aucunes nouvelles ni de l accusé ni du maire, je n ai donc aucunes preuves que la médiation est réussie et c est poruquoi il se trouve devant vous aujourd hui. Donc qu on ne me dise pas qu il est innocent, car d une facon ou d une autre il est coupable pour avoir vendu sans autorisation comme le stipule la loi;

Merci de m avoir écouté.

*le Procureur avait réussi a attraper la vicomtesse juste avant qu elle ne prenne la route avec son epoux pour un tres long voyage, un parchemin dans la main elle s'avança pres de la barre*

Membre des la cours, messire Pplebo dit bien la vérité, il c est acquitté de sa dette envers Lyon, il a bien racheter un poisson a la mairie pour 18.51 ecus.

*elle s avanca vers le juge et lui tendit le parchemin*

en voici la preuve

http://nsa03.casimages.com/img/2009/01/01/090101050955422019.jpg

Je vous demande membre de la cour de bien vouloir acquitté messire Pplebo, mais par contre il ne faut pas en vouloir au sergent Anastasie, elle n'a fait que son travail et la dame est très occupée, elle a lancé l affaire car elle n'avait pas eut de nouvelle dans le délai imparti.
Dans tous les cas messire Pplebo n'est pas un escroc et c'est un honnête homme.
Il oeuvre pour le bien de sa ville, et de plus il c'était fait racketter en voyageant, il aurait eut en plus des circonstances atténuante, se retrouvant sans ecus...cet homme est tellement généreux qu il n'a point porté plainte.

*elorane salua l'homme en espérant que le juge le relax tres vite et se retira a sa place*

*Phelim suivit avec effroi le déroulement de cet affaire, en priant pour que Ceilb devienne meilleur avec le temps.*


Le quatorzième du mois de Janvier, de cet an de grasce 1457,


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu les différentes partis et les différents témoins, allons rendre verdict.
Accusé levez vous !


Nous contestons la relaxe demandée par la Vicomtesse de Crest pour cause qu'elle n'est point avocate, et donc pas autorisée à plaider ici la relaxe, et parce qu'elle n'a pas autorité pour autorisé le dépassement du délai imparti d'une médiation.
Nous contestons la recevabilité de la plainte pour diffamation de messire Ppeblo, puisque le sergent Anastasie91 a agit dans le cadre de ses fonctions et que le problème vient du manque de communication entre la mairie et la prévôté.


En revanche, nous devons reconnaître qu'il y a eu un vice de procédure du au fait que le procureur n'a pas lu le bon article de loi et qu'en conséquent, la défense n'a pas pu se défendre équitablement.


Nous blâmons le procureur pour cette erreur, en espérant que ça sera la dernière, et nous vous relaxons Messire Ppeblo.


Gardes, évacuez cet homme, et vite, il sent le poisson !