Procès ayant opposé Adja.diallo au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Adja.diallo était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 28/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
Nous, Ceilb, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Adja.diallo une fois de plus c'est de la récidive Monsieur le Juge !
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Embrun le 12/23 1456 en vendant des sacs de blé au dessus des grilles légales à 14 écus alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
http://img518.imageshack.us/img518/2090/adjablcm7.png
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
je n'ai rien fait je ne connaisais pas les prix j'avais meme achete une carcasse de cochon au marche a 15.50 ecus je suis innocente
Ok, ok, ok
20 écus d'amende Monsieur le juge...
Ne pas connaitre la loi est déjà un crime en soit !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le vingtième du mois de Janvier, de cet an de grasce 1457.
Nous Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu l'accusée et le procureur, allons rendre notre verdict.
Accusé, levez vous !
Attendu la preuve irréfutable que la prévenue a vendu un sac de blé à 14 écus.
Attendu la preuve irréfutable qu'elle ne produit pas du blé.
Attendu qu'elle ne connaissait pas la loi certes, mais qu'elle n'a pas expliqué à la cour pourquoi elle n'avait pas répondu à l'offre de médiation de la maréchaussée.
Attendu qu'elle fait perdre de notre temps précieux avec son histoire de carcasse.
Nous reconnaissons la prévenue Adja.diallo, coupable de spéculation et d'escroquerie sur la le marché d'Embrun.
Elle en paiera le prix en se voyant délestée de 12 écus.
Allez gardes, mettez la dehors avec sa carcasse.
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus