En ce jour du 12 Décembre1456,

Nous, Dame Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Dame Zabou60

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusée d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par une vente massive de blé à un prix excessif et ce en période de pénurie sans en avoir obtenu l’autorisation expresse du Maire comme l’exige la Loi.

En voici les preuves !!

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Vu l’article V.1.a.i du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Hum...la technique de la taupe hein ?!

Mais faut aussi avouer que mon prédécesseur emploi des mots démesurés déstabilisation économique pour moins d'une récolte de blé vendu...

Rien ne prouve que les 35 autres sacs de blés sont ceux du sir... Mais c'est vrai que le prix est vraiment élevé.

Je propose donc cher Phelim 50 écus d'amende et 2 jours de prison avec sursis !

je reviens aujourd'hui. Je n'ai pas pu répondre à l'accusation ultérieurement . Mais il est vrai que j'ai mis du blé en vente en ligne à un prix excessifs ( juste avant mon départ en retraite)
Je l'aurais bien enlevés à mon arrivée mais ... il est parti des ventes .
Voila rien a dire pour ma défense à part que ^ce doit être un manque d'inatention très certainement.
Généralement, je mets toujours mon blé en vente au même prix que celui qui est sur le marché!
Ce n'est pas une excuse mais.... j'ai dû faire une erreur d'inatention.
Voila

*Elorane s'approcha de la barre cela faisait vraiment drôle d'être de ce coté du barreau, elle regarda le procureur puis le juge*

Membre de la cours bonjour,

Je presume que je suis ici, pour temoigner contre Zabou60, un habitant de Lyon, un vil escroc qui profite qu'il n'y est plus de blé sur le marché, pour mettre ses récoltes hors de prix 13.50 en ne respectant pas les 12.85 ecus maximum, voila plusieurs jours que notre échevin de la filière pain, a ecrit a tout les cultivateurs de blé, j ai moi meme affiché un mot tout spécial a la mairie en demander de respecter les prix, j ai ecris aussi au cultivateur pour leur rappeler encore une fois le prix du blé. Ne voyant toujours pas les sacs de blé changé au bout de 3 jours je suis allée avec l aide du sergent qui vendez ces sacs, quelle ne fut pas ma surprise de voir une personne que je croise de temps en temps dans les couloirs de l université, cela aurait été un vagabond, j aurais pu dire il ne sait pas lire, ou ne connait pas nos lois meme si ce n'est pas une excuse...
Mais la non non non cette personne étudie.

Madame le Procueur Messire le Juge, je vous demande la plus grande sévérité avec cette personne, qui déstabilise le marché de Lyon, etant la seule a avoir encore du ble a vendre il pousse par son égoïsme les autres habitants a en faire de meme.

Merci de m avoir ecoutée

*Elorane retourna s assoire en attendant le jugmeent

Le dix huitième du mois de Janvier, de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu les deux parties opposées, allons rendre notre verdict.


Attendu que la prévenue confirme avoir vendue une quantité massive de sacs de blé sur le marché à un prix au dessus de la grille des prix maximaux.
Attendu cependant que la prévenue était en retraite spirituelle au moment des faits et n'a donc pu suivre les instructions de la mairie et de la prévôté
Attendu qu'elle avoue les faits devant la cour de justice.


Nous requalifions le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public et nous condamnons l'accusée à reverser amende de 35 écus et à 1 jour de prison.
La prévenue ayant versé 18 écus directement au duché, elle bénéfice d'une reduction de 50% de son amende et ne doit écoper alors qu'un jour de prison.


Gardes, emmenez la ! Avec délicatesse surtout !