En ce jour du .9 janvier 1457, C'est mon anniversaire !!


Moi Ceilb de Valence Roi Des Fous Procureur du Lyonnais organise une petite fête devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim en l'honneur de Messire Franklin

Avant de commencer, la salle de fête de Montélimar souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de la fête . Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise du Chanvre et donc vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure festive dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé de n'avoir pas quitter dans le délai préscrit le territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonjour Messieurs,

Je suis venu en LD pour des raisons pacifistes puisque j'ai des amis dans votre duché et je souhaite m'installer dans votre comté.

A la suite de l'invitation d'une amie, Ulan qui vit à Montélimar, je suis venu m'installer en LD car je m'ennui à Espalion.

J'espère que vous ne verrez pas en moi quelqu'un de mauvais esprit. Il n'en ai rien.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Être ami de cette chère Ulan n'excuse pas tout...
La justice est la même pour tous !

Mais puisque vous ne semblez pas spécialement criminel et que vous voulez vous installer en Lyonnais on va vous faire bonne impression !

Je demande Monsieur le juge 1 écus d'amende !

Je vous remercie Messieurs de votre compréhension.

Dès que j'arrive à mes débarrasser de mes champs d'Espalion, qui ne se vendent pas d'ailleurs, je m'installe à Briançon.

Je m'excuse de l'embarras que j'ai causé, sans mauvaise intention aucune.

Je suis appelée à témoigner en faveur de Messire Franklin qui est un ami d'enfance. Je l'ai invité à venir visiter notre région, il y a plusieurs semaines, car il s'ennuit dans sa ville.

Il a séjourné dans toutes les villes dauphinoises et a aimé particulièrement Briançon où il souhaite s'installer.

Lorsque l'alerte est arrivée, on lui a demandé de partir. Il s'est retrouvé à Uzès et a été mal reçu. Il est venu me voir à Montélimar et s'est retrouvé en procès le jour même.

Il n'a aucune intention de nuire aux dauphinois et a tout laissé à Espalion.

Je vous demande d'être cléments envers Franklin.

Je vous remercie Messires de votre attention.

Je suis appelée à témoigner en faveur de Messire Franklin qui est un ami d'enfance. Je l'ai invité à venir visiter notre région, il y a plusieurs semaines, car il s'ennuit dans sa ville.

Il a séjourné dans toutes les villes dauphinoises et a aimé particulièrement Briançon où il souhaite s'installer.

Lorsque l'alerte est arrivée, on lui a demandé de partir. Il s'est retrouvé à Uzès et a été mal reçu. Il est venu me voir à Montélimar et s'est retrouvé en procès le jour même.

Il n'a aucune intention de nuire aux dauphinois et a tout laissé à Espalion.

Je vous demande d'être cléments envers Franklin.

Je vous remercie Messires de votre attention.

*En écoutant le témoignage de la défense, puis le réquisitoire du procureur, Phelim haussa un sourcil. Mais il n'était que juge et pas responsable du trafic de la partie civile.*


Le vingt et unième du mois de Janvier de l'an de grasce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu le procureur et la défense, allons rendre notre verdict.


Puisque la victime avoue ...
Puisque le procureur semble penser qu'un écus d'amende symbolique suffit pour punir l'infraction du décret concernant l'état de siège ... il en baiserait presque les pieds du prévenu pour le remercier ...


Nous accédons à la demande de la procure. Nous vous reconnaissons coupable de trouble à l'ordre publique et nous vous condamnons à nous reverser un écus d'amende symbolique.


Justice est rendue !