En ce jour du 10 Mai 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Chacalot


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché d’Embrun le 12 Avril 1456 une stère de bois au prix prohibitif de 8 écus
En voici la preuve !!

http://i44.servimg.com/u/f44/09/04/23/48/cachal10.jpg

Or, ce prix de vente est bien supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus
fer : 20 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Juge,
c'est vrai,j'ai mis en vente une stere de bois trop cher.Ce fait est que c'etait lorsque j'etait
un nouvel arrivant et je decouvrai les royaumes renaissants.Je n'avait pas encore tout compris et je tatonnai.Ce que dit Felryn est vrai.Je vais essayer de faire attention .J'ai deja fait un grand pas en avant car il y a quelques jours j'ai vendu une miche de pain en respectant les prix.La faute que j'ai commise ne se reproduira plus.Comprenez ce qu'est d'etre nouveau et de ne connaitre q'un minimum.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.

Attendu que Messire Chacalot a vendu une stere de bois a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie

Attendu que le prévenu s’est présenté devant cette Cour pour rendre compte de son comportement délictueux

Entendu le témoignage du Lieutenant Felryn

Attendu que cet escroc à fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la marechaussée et bafoue sciemment leur autorité. Qu’en ne répondant pas aux courriers des dict agents, le Sieur Chacalot ci devant nommé nie délibéremment l’autorité du Duc et de sa Justice

Attendu que Messire Chacalot est nouveau en ce Duché et n’est pas encore au fait des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné, bien que Nul n’est censé ignorer la Loi

Attendu que l’accusé reconnaît les faits reprochés et consent a réparer son Erreur de bonne foi..

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une relative clémence envers ce vagabond …

Aussi, Réclamerons nous une amende de 12 écus à l’encontre de Messire Chacalot ici présent.

• Regarde l’accusé d’un regard severe et hautain*

Je suis tres magnanime aujourd’hui, mais qu’on ne vous y reprenne pas…

Merci Juge.
Pour ce qui Felryn a propos de lorsque je faignais d'etre mort c'est parce que je ne comprenais pas qu'il fallait me nourir tout les jours.Je ne faignais pas d'etre mort . J'etais vraiment mort de faim.Et j'ai repondu aux courriers de Felryn.

J’affirme que Chacalot, vagabond de son état, vendait cette stère de bois au prix considérable de 8 écus.

Il tenta à mainte reprises de m’entourlouper, chaque fois que je le rappelais à l’ordre, en feignant d’être mort. J’appelle ça de la mauvaise volonté. Je n’ai rien d’autre à ajouter. S’il est des choses avec lesquelles on ne joue pas, c’est la mort, et ma patience.

Messire Chacalot veuillez vous lever.

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu des preuves apportées.
Attendu que c est dites preuves confirment les dire du sergent Felryn.
Attendu que messire Chacalot a répondu positivement a la conciliation de peine avant jugement.
Attendu qu il s'est bien acquitté de son amende de 6ecus, au lieu de 12 ecus en temps normal.

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie, et condamnons le prévenu a payer une amende de 1 écu.

*La juge frappe un coup vif de lutrin*

Affaire close!!