En ce jour du 2 Décembre 1456,

Nous, Dame-Isabeau, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre Messire Williamdalton.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=nmWJJeUuEqsb4ibCn8rTOb9l5

Vous êtes accusé de proférer régulièrement des insultes envers les habitants
d’Embrun et notamment envers dame Bounette et messire Spongebob81
Insultes faisant suite à des menaces antérieures proférées en place publique.

voici les preuves que nous avons à votre encontre

http://img138.imageshack.us/img138/178/dalton3wh1.jpg
http://img185.imageshack.us/img185/6475/laputbm7hhhhhbw3.png

Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Allons, mais que d'insulte ces temps ci !

Aimez vous les in des autres ! Faites l'amour pas la guerre ! Ou sinon je vais vous la faire la guerre.

Je demande pour contre cet homme 20 écus d'amende Monsieur le juge !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Plaise à la Cour,
Moi Guillem de Fontvell dict Fontvell, certfie est atteste sur les saintes Écritures que ledit Williamdalton a bien, en ma présence, insulté en des termes que la morale et la décence m'interdisent de reproduire ici, Dame Bounette présentement maire d'Embrun.
En ce qui concerne les propos que ce personnage a tenu à mon égart je ne peux que, par esprit de Charité envers les pauvres d'esprits, lui pardonner.
mais il ne s'agit là que de mon pardon et non d'une excuse car ce Williamdalton est, comme tous les membres de sa famille qui sont défavorablement connus par cette Honorable Cour, un personnage qui trouble gravement l'ordre public.

Le vingt et unième du mois de Janvier, de l'an de grâce 1457.


Procureur Ceilb, une demande de peine aussi basse, sans raison valable devant notre cour de justice ne saurait être entendue pour un chef d'inculpation aussi grave. Et oui, jurisprudence oblige ...
Tachez la prochaine fois, de représenter les intérêts du duché de meilleure façon si vous ne souhaitez point vous faire à nouveau remarquer.


Accusez, levez vous !
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.


Sieur Williamdalton., c'est la seconde fois que vous comparaissez devant ce tribunal pour insultes .. La première fois, vous aviez écopé de 3 jours de prison et de 50 écus d'amende.
Aujourd'hui, nous décidons devant la présentation des preuves irréfutables de vos actes, de vous reconnaître coupable de trouble à l'ordre public, sur une élue de plus !, et nous vous condamnons en conséquent à moisir en prison durant 6 jours, puissent-ils vous apporter le regret ... mais à nous remettre avant cela tout le contenu de votre bourse.


Justice est rendue.