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Procès ayant opposé Zoro974 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Zoro974 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 25/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 8 janvier 14567
Nous, Ceilb Le Roi Des Fous , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Zoro974
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Vienne le 05,01 1457 en vendant du cochon au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
http://img515.imageshack.us/img515/3879/dossierzorogl4.jpg
http://img99.imageshack.us/img99/2212/fichezorozi1.jpg
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes renducoupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Encore un absent, mais c'est une épidémie ?!
Allez chercher l'absent et faites lui ingurgiter la nourriture qu'on donne aux porcs, je pense que c'est une sanction suffisante et méritée...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le vingt cinquième du mois de Janvier de cet an de grâce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauhpiné, après avoir entendu le procureur.
Accusé levez vous !
Entendu que le prévenu n'a point ouvert la bouche, reconnaissant ainsi les faits.
Nous le reconnaissons donc coupable d'escroquerie.
Par contre Ceilb, je ne vais pas lui faire manger la nourriture des cochons quand même. Met moi plutôt les sacs de maïs de côté pour que j'en ai sous la main au prochain mariage.
Sieur Zoro974, je vous condamne à un jour de prison pour que vous appreniez que ce n'est pas poli de pas répondre aux questions du proc et à 48 écus d'amende, pour vous punir de votre cupidité.
Gardez, emmenez le hors de ma vue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 48 écus et à 1 jour de prison ferme