Procès ayant opposé Guet au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Guet était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 25/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 25 Décembre 1456,
Nous, Dame Isabeau Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Kédérick à l’encontre de Messire Guet
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé d'avoir agressé le 21 Décembre 1456 messire Aragorn sur le lieu dit de Guillestre entre Embrun et Briançon , lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé une centaine de stéres de bois ainsi que quelques provisions, de pains et de viandes, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
. http://img511.imageshack.us/img511/7029/capture01ml9.jpg
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
Je l'avou vous pouvez m'arrêter.
Monsieur le juge, entendez ceci: Il avoue!!!
C'est déjà une bonne chose, nous avançons.
Sieur Guet, vous reconnaissez avoir dérobé une centaine de stéres de bois ainsi que plusieurs morceaux de viande, du pain, quelques sacs de farine et les écus que le sieur aragorn avait sur lui le laissant dans l'incapacité de pouvoir se nourrir.
Voyez votre pauvre victime qui s'affaiblit de jour en jour.
Avez vous donc le coeur aussi dur pour ne montrer ainsi aucune compassion.
Voici de quoi vous assurer un bel avenir à son détriment, mais c'est sans compter sur notre justice qui ne saurait tolérer de telles pratiques pour s'enrichir.
Monsieur le juge, je demanderai un châtiment exemplaire dans cette affaire qui ne prête à aucune clémence au vu de l'ampleur du butin.
Toutefois, si l'accusé accepte de dédommager en partie la victime de de 80 stères de bois, comme je lui propose comme ultime chance, je m'en remettrai à l'appréciation de votre jugement intégre au vu de son attitude.
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
Attendu que l'accusé est sans conteste, coupable de trouble à l'ordre public
Attendu qu'il avoue son délit mais n'en montre aucun remords
Attendu l'importance des biens dérobés et de fait, du préjudice subi.
Je requiers, à l'encontre de sieur Guet
200 écus d'amende
5 jours de prison
et le remboursement intégral des biens dérobés.
Sieur Guet, le couperet de la justice est à présent au dessus de votre tête et votre destin entre vos mains.
La cour vous écoute
J'admet avoir racketter cet homme. Mais je ne pourrais pas le rembourser car je me suis fait moi méme racketter le lendemain par Prince_Corse en voulant revenir au village. Alors la prison si vous voulais mais l'argent je ne pourais pas. J'ai 0 ecus je suis faible. Je n'aurias rien d'autre a dire.
Ps : je vous enverez un scren de mon attack subit.
Merci
Guett
Bonjour, je viens ici apporter mon témoignage dans cette affaire qui m'a ruiné : je me rendais tranquillement à Briançon quand j'ai été racketté par le sieur Guet qui ne m'a laissé aucune provision ni aucun écu. Je me suis beaucoup affaibli depuis et j'ai du mal à retrouver ma santé. cette agression m'a porté un grave préjudice financier mais aussi moral. Je ne voyageais que dans le but de faire un peu de commerce car les prix étaient descendus trop bas.
Les marchandises que je transportais et l'argent pour me permettre de me nourrir m'ont été volés en totalité, me rendant à l'état de vagabond.
Dans l'espoir d'une réparation, je vous salue Mesdames et Messieurs de La Cour.
Le vingt cinquième du mois de Janvier de l'an de grasce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu les deux partis opposés allons rendre notre verdict.
Levez vous sieur Guet !
Entendu que l'accusé avoue, nous reverrons la demande de peine du procureur à la baisse.
Nous déclarons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à purger 4 jours de prison et à payer 200 écus d'amende.
Puisque l'accusé a accepté l'offre que nous lui avons offerte, payer 100 écus directement au duché, nous annulons l'amende.
Gardes, emmenez le.
Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme