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Procès ayant opposé Fluvette au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Fluvette était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 27/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 16 Janvier 1456,
Moi, Ceilb le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Fluvette
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché d'embrum le 10/01 1457 en vendant du cochon au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
http://img249.imageshack.us/img249/931/carcassefluvettejy8.png
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
En ce jour du 16 Janvier 1456,
Moi, Ceilb le Roi Des Fous Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim a l’encontre de Fluvette
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90
Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché d'embrum le 10/01 1457 en vendant du cochon au dessus des grilles légales alors que vous ne la produisez pas.
En voici la preuve !!
http://img249.imageshack.us/img249/931/carcassefluvettejy8.png
Vu l’Article IV.1.D du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la spéculation qui dispose que :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel »
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ces deux textes, vous vous êtes rendu(e) coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Vous avez le mérite d'être venue et ça...c'est un bon point.
Vous présenter des excuses encore mieux!
Vous promettez d'être plus vigilante la prochaine fois formidable !
Allez soyons clément..
Merci d'avoir tenu compte de ma plaidoirie, j'espère que votre sentence ne sera pas trop sévère,
Le vingt septième du mois de Janvier de cet an de grasce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, après avoir entendu la procure et la défense, allons rendre notre verdict.
Accusée levez vous.
Les preuves que la procure nous a montré son accablantes, mais le proc semble vous avoir à la bonne, vous avez de la chance.
Nous accédons donc à la demande du procureur. Nous vous déclarons coupable d'escroquerie dame Fluvette et nous vous condamnons à payer une amende de 2 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus