En ce jour du 6 janvier 1457,

Nous, Ceilb le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Dame Mélody66



Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN

Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché de Embrum, le 18/10/1456 à 12,90
écus Et en voici la preuve !!

http://img340.imageshack.us/img340/7590/hjhjhjqz1.png

De plus et même de pire ! Ce n'est pas la première fois que nous vous voyons ici...

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

je fais amende honorable ...je ne connaissait pas le prix en cours ..je suis profondement desolé..je m en excuse encore une fois..
je suis prete a baisser le prix.

Très bien baissez les prix à l'avenir Demoiselle !
Mais puisque vous n'en êtes quand même pas à votre première affaire...

Monsieur le juge je demande 25 écus d'amende!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le trente et unième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.


Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.


Prenant en compte l'amende honorable que souhaite faire la prévenue et le peu de soucis qu'à le principal témoin de l'accusation à venir se présenter à la barre pour témoigner.


Nous déclarons dame Melody66 coupable d'escroquerie et la condamnons à payer une amende de 11 écus.


Cette dernière ayant choisie de reverser 50% de son amende directement au duché, c'est à dire 5 écus, nous la condamnons à 1 écus d'amende symbolique.