Procès ayant opposé Ant9 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Ant9 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ceilb
Nom du juge : Phelim
Date du verdict : 31/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
En ce jour du 9 Janvier 1457, C'est mon anniversaire !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Nous, Ceilb, dit le Roi Des Fous, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Phelim à l’encontre de Ant9
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=3880&sid=LcIpG71E70lAcvSnAA3IEoXAN
Vous êtes accusé(e) d'avoir vendu sur le marché d'Embrun, le 26/11 1456, à 10,30 écus.
Et en voici la preuve !!
http://img512.imageshack.us/img512/5681/sanstitre2pppppppppppppji1.png
Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense.
j'ai dédommagé la victime de cette erreur.
Mais pouvez le que vous avez dédommagé la victime !
Je demande 10 écus d'amende Félin !
la preuve je l'ai donnée en temps et heure et n'y n'y ai plus accès. je récuse votre insulte de félonie, je ne la mérite pas mais je présente mes excuses à la cour pour ce qui n'était, je vous conjure de me croire, qu'une simple erreur d'homme pressé. Qui ne l'est pas ?
Le trente et unième du mois de Janvier de l'an de grâce 1457.
Nous, Phelim, Juge du Lyonnais-Dauphiné, allons rendre notre verdict.
Accusé levez vous !
Le lieutenant de la prévôte Felryn, nous a avoué avoir transmis votre dossier suite à une perte de patience alors que sa sergente ne donnait pas de nouvelle de l'affaire.
Finalement, elle a fini par réagir et dire que vous aviez bien fait la médiation.
Recevez toutes les escuses de la prévôté pour ce malentendu ! Vous êtes libre !
*Coup de marteau*
Le prévenu a été relaxé.